Cass., 21 sept. 2023, n° 23-13.232

COUR DE CASSATION
Première présidence

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[G]

Pourvoi n°
: G 23-13.232

Demandeur(s)
: M. [X]

Avocat(s)
: la SARL Le Prado - Gilbert

Défendeur(s)
: M. [X] et autres

Ordonnance
: 50828

ORDONNANCE DE DÉCHÉANCE

Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

M. [P] [X], domicilié [Adresse 5],
a formé un pourvoi le 13 mars 2023 contre l'arrêt rendu le 12 janvier 2023 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre civile, tutelles), dans le litige l'opposant :

1°/ à M. [W] [X], domicilié [Adresse 9], chez Mme [I],
[Adresse 6],

2°/ à l'Association tutélaire rhodanienne, dont le siège est [Adresse 4],
[Localité 7],

3°/ à M. [R] [X], domicilié [Adresse 3],

4°/ à Mme [K] [I], domiciliée [Adresse 1],

5°/ à Mme [L] [X] épouse [A], domiciliée [Adresse 2],
[Localité 8],

6°/ à M. [C] [X], domicilié [Adresse 3].

Aucun mémoire contenant les moyens de droit invoqués contre la décision attaquée n'a été produit dans le délai légal.

Il y a lieu, dès lors, de déclarer le demandeur déchu de son pourvoi par application de l'article 978 alinéa 1er du code de procédure civile.

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,

Constate la déchéance du pourvoi.

Fait à [Localité 10], le 21 septembre 2023