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Cass., 28 sept. 2023, n° 23-15.933


Vérifier : Cass., 28 sept. 2023, n° 23-15.933 (rechercher sur Judilibre/Légifrance) · Ouvrir la source

Date
28/09/2023
Numéro
23-15.933
Publication
Non publié
Chambre
Première présidence (Ordonnance)
Type
Ordonnance
Id
6515288042b42d8318bc660b

Texte de la décision

1,574 caractères

COUR DE CASSATION
Première présidence


[X]

Pourvoi n°
: U 23-15.933

Demandeur(s)
: M. [T] et autres

Avocat(s)
: la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret

Défendeur(s)
: M. [Y] et autres

Ordonnance
: 61243

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

1°/ M. [K] [T], domicilié [Adresse 8],

2°/ M. [J] [T], domicilié [Adresse 1],

3°/ Mme [B] [T], domiciliée [Adresse 7],
[Localité 4],

ont formé un pourvoi le 17 mai 2023 contre l'arrêt rendu le 21 mars 2023 par la cour d'appel de Grenoble (2e chambre civile), dans le litige les opposant :

1°/ à M. [R] [Y], domicilié [Adresse 5],
[Localité 4],

2°/ à la compagnie d'assurances Groupama Rhone Alpes Auvergne, dont le siège est [Adresse 6],

3°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de [Localité 9], dont le siège est [Adresse 2],

4°/ à la mutuelle MGEN, dont le siège est [Adresse 3].

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 3 juillet 2023, la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, agissant au nom de M. [K] [T], de M. [J] [T] et de Mme [B] [T], a déclaré se désister du pourvoi.

En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M. [K] [T], M. [J] [T] et à Mme [B] [T] de leur désistement.

EN CONSÉQUENCE, la conseillère référendaire déléguée,

Constate le désistement du pourvoi.

Fait à Paris, le 28 septembre 2023

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