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Cass., 21 déc. 2023, n° 23-11.715


Vérifier : Cass., 21 déc. 2023, n° 23-11.715 (rechercher sur Judilibre/Légifrance) · Ouvrir la source

Date
21/12/2023
Numéro
23-11.715
Publication
Non publié
Chambre
Première présidence (Ordonnance)
Type
Autre
Id
658401ef8704660008a297bf

Texte de la décision

1,438 caractères

COUR DE CASSATION
Première présidence


ODesist

Pourvoi n° : J 23-11.715
Demandeur : la société Intel Corporation
Défendeur : M. [V]
Requête n° : 753/23
Ordonnance : 91349 du 21 décembre 2023

ORDONNANCE


ENTRE :

M. [M] [V], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

la société Intel Corporation, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation,
Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats du 30 novembre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 7 août 2023 par laquelle M. [M] [V] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro J 23-11.715 formé le 6 février 2023 par la société Intel Corporation à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;

Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général recueilli lors des débats ;

Il convient de relever que, par lettre du 16 novembre 2023, M. [M] [V] s'est désisté de sa requête en radiation.

EN CONSÉQUENCE :

Il est constaté que M. [M] [V] s'est désisté de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro J 23-11.715.

Fait à Paris, le 21 décembre 2023

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Océane Gratian
Lionel Rinuy

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