Cass., 25 janv. 2024, n° 23-15.133

COUR DE CASSATION
Première présidence

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ORejRad

Pourvoi n° : Z 23-15.133
Demandeur : M. [H]
Défendeur : M. [Z]
Requête n° : 904/23
Ordonnance n° : 90074 du 25 janvier 2024

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [R] [Z], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [Y] [H], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, pour avocats à la Cour de cassation,

Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 21 décembre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 25 septembre 2023 par laquelle M. [R] [Z] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 27 avril 2023 par M. [Y] [H] à l'encontre de l'arrêt rendu le 28 février 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence, dans l'instance enregistrée sous le numéro Z 23-15.133 ;

Vu les observations développées au soutien de la requête ;

Vu les observations développées en défense à la requête ;

Vu l'avis de Sophie Tuffreau, avocat général, recueilli lors des débats ;

Il résulte de l'examen des pièces produites au soutien des observations que les causes de l'arrêt ont été exécutées. En effet, M. [H] a fait parvenir à M. [Z] un chèque libellé au nom de la Carpa d'un montant de 5 735,22 euros.

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La requête en radiation est rejetée.

Fait à Paris, le 25 janvier 2024

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Michèle Graff-Daudret