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Cass., 1 févr. 2024, n° 23-14.189


Vérifier : Cass., 1 févr. 2024, n° 23-14.189 (rechercher sur Judilibre/Légifrance) · Ouvrir la source

Date
01/02/2024
Numéro
23-14.189
Publication
Non publié
Chambre
Première présidence (Ordonnance)
Type
Autre
Id
65bc93641c5fe000084933b3

Texte de la décision

1,417 caractères

COUR DE CASSATION
Première présidence


ODesist

Pourvoi n° : Y 23-14.189
Demandeur : M. [D]
Défendeur : Mme [B]
Requête n° : 944/23
Ordonnance : 90103 du 1er février 2024

ORDONNANCE


ENTRE :

Mme [Z] [B] épouse [D], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [E] [D], ayant Me Balat pour avocat à la Cour de cassation,
Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 11 janvier 2024, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 3 octobre 2023 par laquelle Mme [Z] [B] épouse [D] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro Y 23-14.189 formé le 3 avril 2023 par M. [E] [D] à l'encontre de l'arrêt rendu le 12 janvier 2023 par la cour d'appel de Versailles ;

Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général recueilli lors des débats ;

Il convient de relever que, par mémoire du 28 décembre 2023, Mme [Z] [B] épouse [D] s'est désistée de sa requête en radiation.

EN CONSÉQUENCE :

Il est constaté que Mme [Z] [B] épouse [D] s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro Y 23-14.189.

Fait à Paris, le 1er février 2024

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Océane Gratian
Elisabeth Lapasset

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