Cass., 1 févr. 2024, n° 21-23.554

COUR DE CASSATION
Première présidence

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OReins

Pourvoi n° : M 21-23.554
Demandeur : M. [G] [T]
Défendeur : M. [W]
Requête n° : 993/23
Ordonnance n° : 90133 du 1er février 2024

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [F] [G] [T], ayant la SCP Jean-Philippe Caston pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [R] [W], ayant Me Haas pour avocat à la Cour de cassation, Elisabeth Lapasset, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Océane Gratian, greffier lors des débats du 11 janvier 2024, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu l'ordonnance du 5 janvier 2023 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro M 21-23.554 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 28 septembre 2021 par la cour d'appel de Saint-Denis de La Réunion ;

Vu la requête du 17 octobre 2023 par laquelle M. [F] [G] [T] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour ;

Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général, recueilli lors des débats ;

Il résulte de l'examen des pièces produites que les causes de l'arrêt frappé de pourvoi ont été exécutées.

Il convient donc d'autoriser la réinscription de l'affaire au rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro M 21-23.554 est autorisée.

Fait à Paris, le 1er février 2024

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Océane Gratian
Elisabeth Lapasset