Cass., 14 mars 2024, n° 23-15.874

COUR DE CASSATION
Première présidence

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ODesist

Pourvoi n° : E 23-15.874
Demandeur : M. [F]
Défendeur : M. [G]
Requête n° : 1134/23
Ordonnance : 90261 du 14 mars 2024

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [C] [G], ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [T] [F], ayant la SCP Delamarre et Jehannin pour avocat à la Cour de cassation,
Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 8 février 2024, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 29 novembre 2023 par laquelle M. [C] [G] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro E 23-15.874 formé le 16 mai 2023 par M. [T] [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 22 mars 2022 par la cour d'appel de Grenoble ;

Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général recueilli lors des débats ;

Il convient de relever que, par observation du 9 janvier 2024, M. [C] [G] s'est désisté de sa requête en radiation au motif que la partie demanderesse au pourvoi a exécuté l'arrêt attaqué.

EN CONSÉQUENCE :

Il est constaté que M. [C] [G] s'est désisté de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro E 23-15.874.

Fait à Paris, le 14 mars 2024

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Joël Boyer