TJ Nice, 5 févr. 2025, RG 24/00171

N° Minute : 25/
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE
TRIBUNAL JUDICIAIRE
DE NICE

ADOPTION SIMPLE
De Monsieur [T] [Y]
Par Monsieur [R], [E] [J]
Jugement du : 05 Février 2025

J U G E M E N T

Affaire N° RG 24/00171 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PXXY
Expéditions délivrées à :
- [T] [Y] (lrar)
- [R], [E] [J] (lrar)
- P.R. de [Localité 5] (courrier interne)
le :
Vu la requête qui précède en demande d’adoption simple transmise en date du 23 mai 2024 par Monsieur le Procureur de la République, avec avis favorable à la requête présentée ;

COMPOSITION DU TRIBUNAL :
Après communication au Ministère Public, présent aux débats, représenté par Monsieur Ludovic MANTEUFEL, Vice-Procureur de la République ;

Lors des débats tenus devant le magistrat ci-après désigné juge rapporteur, les parties informées ne s’y étant pas opposées, et qui a fait rapport à la collégialité :
Président : Madame Valérie CHARLES, Première vice-présidente

Lors du délibéré :
Présidente : Madame Valérie CHARLES, Première vice-présidente
Assesseur : Madame Violaine BOISSEAU, Vice Présidente,
Assesseur : Mme Marie-Nina VALLI, Vice-Président

Greffier lors des débats et du prononcé de la décision : Madame Cynthia GRILLON

DEBATS : A l’audience en chambre du conseil du 04 décembre 2025, l’affaire a été mise en délibéré au 05 Février 2025

PRONONCE : par mise à disposition au greffe le 05 Février 2025

Après avoir entendu [R], [E] [J], [T] [Y] et Monsieur le vice-procureur de la République de [Localité 5] ;

L’affaire a été mise en délibéré par mise en disposition au greffe au CINQ FEVRIER DEUX MIL VINGT CINQ.

Il a été statué ainsi qu'il suit :

LE TRIBUNAL,

Statuant après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe et en premier ressort ;

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil ;

Vu les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;

Prononce l'ADOPTION SIMPLE par :

[R], [E] [J]
né le [Date naissance 2] 1959 à [Localité 5] (06)
célibataire
Demeurant : [Adresse 3]
Profession : retraité

DE

[T] [Y]
né le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 4] (MAROC)
Demeurant : chez [R] [J]
[Adresse 3]
Profession : sans profession

Dit que l’adopté s’appelera : [T] [J] suivant déclaration écrite en date du17 juillet 2024 ;

Ordonne la notification du présent jugement, par les soins du Greffier à Monsieur le Procureur de la République et par lettre recommandée avec avis de réception à [R], [E] [J] et à [T] [Y].

Ordonne la transcription sur les actes d’état civil de l’adopté des dispositions du présent jugement à la diligence du Ministère Public ;

En foi de quoi la présente décision rendue aux jour, mois et an ci-dessus indiqués a été signée par la Présidente et le greffier.

Le Greffier La Présidente