TJ Nice, 19 févr. 2025, RG 24/00140

N° Minute : 25/
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

ADOPTION SIMPLE

De [B] , [G], [D] [J]
Par [E] [Y]
Jugement du : 19 Février 2025

J U G E M E N T

Affaire N° RG 24/00140 - N° Portalis DBWR-W-B7I-PWJI
Expéditions délivrées à : :
- [M] [V] (lrar)
- [E] [Y] (lrar)
- Me MASSEI (cp123)
- P.R. de NIC( courrier interne)
le :

COMPOSITION DU TRIBUNAL :

Après communication au Ministère Public, présent aux débats, représenté par Sabine NEALE, procureur de la République adjointe;

Lors des débats et qui ont délibéré :
Présidente : Valérie CHARLES, Première vice-présidente
Assesseur : Violaine BOISSEAU, Vice Présidente,
Assesseur : Marie-Nina VALLI, Vice-Président

Greffier lors des débats et lors du prononcé : Cynthia GRILLON qui a signé la minute avec la Présidente
Et en présence d’une stagiaire ;

DEBATS : A l’audience en chambre du conseil du 15 janvier 2025, l’affaire a été mise en délibéré au 19 Février 2025

PRONONCE : par mise à disposition au greffe le 19 Février 2025

Vu la requête qui précède, les motifs y exposés et les pièces à l'appui ;

Vu l’accord du requérant (par attestation sur l’honneur en date du 15 janvier 2025) donné au tribunal de prononcer une adoption simple même s’il a été initialement saisi d’une requête aux fins d’adoption plénière ;

Conformément aux dispositions des articles 353 et 388-1 du Code civil, la mineure a été entendue par les services de l’UDAF des Alpes-Maritimes le 02 aout 2024, en présence de Me Eloise BRIE, avocat au barreau de NICE, désignée à cet effet ;

Vu les conclusions et réquisitions orales du Ministère Public ;

Après avoir entendu [E] [Y], assisté de Me Audrey MASSEI, avocat au barreau de NICE ;

[DÉBATS NON PUBLICS – Motivation de la décision occultée]

LE TRIBUNAL,

Statuant après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe et en premier ressort ;

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil ;

Vu les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;

Prononce l'ADOPTION SIMPLE par :

[E], [P] [Y]
né le [Date naissance 4] 1985 à [Localité 5] (06)
célibataire
demeurant : [Adresse 3] [Localité 1]
profession : avocat

DE

[B] , [G], [D] [J]
née le [Date naissance 2] 2009 à [Localité 5] (06)
célibataire
demeurant : [Adresse 3] [Localité 1]
écolière

Dit que l’adoptée conservera ses prénoms et nom ;

Ordonne la notification du présent jugement, par les soins du Greffier à Monsieur le Procureur de la République et par lettre recommandée avec avis de réception à [E] [Y] et à [M] [V] représentant légal de [B] , [G], [D] [J].

Ordonne la transcription sur les actes d’état civil de l’adoptée des dispositions du présent jugement à la diligence du Ministère Public ;

En foi de quoi la présente décision rendue aux jour, mois et an ci-dessus indiqués a été signée par la Présidente et le greffier.

Le GREFFIER La PRESIDENTE