Cass., 19 juin 2025, n° 24-10.079

COUR DE CASSATION
Première présidence

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OReins

Pourvoi n° : B 24-10.079
Demandeur : M. [G]
Défendeur : la société Lhoist France
Requête n° : 120/25
Ordonnance n° : 90520 du 19 juin 2025

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [C] [G], ayant la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

la société Lhoist France, ayant la SCP Célice, Texidor, Périer pour avocat à la Cour de cassation, Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 22 mai 2025, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu l'ordonnance du prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro B 24-10.079 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 septembre 2023 par la cour d'appel de Versailles ;

Vu la requête du 3 février 2025 par laquelle M. [C] [G] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;

Vu les observations en défense de la SCP Célice, Texidor, Périer ;

Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général, recueilli lors des débats ;

Il résulte de l'examen des pièces produites que les causes de l'arrêt frappé de pourvoi ont été exécutées ;

Il convient donc d'autoriser la réinscription de l'affaire au rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro B 24-10.079 est autorisée.

Fait à Paris, le 19 juin 2025

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Marie-Hélène Poinseaux