Cass., 19 juin 2025, n° 24-14.310

COUR DE CASSATION
Première présidence

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Osans - désisteement

Pourvoi n° : A 24-14.310
Demandeur : M. [Y]
Défendeur : M. [H] et autres
Requête n° : 1113/24
Ordonnance n° : 90513 du 19 juin 2025

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [K] [H], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [C] [T] épouse [H], ayant la SCP Richard pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [U] [Y], ayant la SCP L. Poulet-Odent pour avocat à la Cour de cassation,

Dans l'instance concernant en outre :

la société BPCE IARD, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,

Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 22 mai 2025, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 28 octobre 2024 par laquelle M. [K] [H] et Mme [C] [T] épouse [H] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro A 24-14.310 et formé le 22 avril 2024 par M. [U] [Y] à l'encontre de l'arrêt rendu le 13 février 2024 par la cour d'appel de Chambéry ;

Vu les observations développées au soutien de la requête ;

Vu l'avis de Ghislain de Monteynard, avocat général, recueilli lors des débats ;

M. [U] [Y] s'est désisté de son pourvoi le 15 novembre 2025 ;

Le désistement privant d'objet la requête en radiation, celle-ci doit être rejetée.

EN CONSÉQUENCE :

La requête en radiation est rejetée.

Fait à Paris, le 19 juin 2025

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Marie-Hélène Poinseaux