TJ 06088, 3 sept. 2025, RG 25/00039

N° Minute : 25/
COUR D’APPEL D’AIX EN PROVENCE
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NICE

ADOPTION SIMPLE

De [M], [J], [K], [Y] [T]
Par [O], [B] [S]
Jugement du : 03 Septembre 2025
J U G E M E N T

Affaire N° RG 25/00039 - N° Portalis DBWR-W-B7J-QIGD
Expéditions délivrées à :
- [M], [J], [K], [Y] [T] (lrar)
- [O], [B] [S] (lrar)
- P.R. de NICE (courrier interne )
le

Vu la requête qui précède en demande d’adoption en date du 05 février 2025 simple transmise au greffe le 11 février 2025 par Monsieur le Procureur de la République, avec avis favorable à la requête présentée ;

L’affaire étant examinée sans débats conformément à l’article 28 du Code de procédure civile ;

COMPOSITION DU TRIBUNAL :

L’affaire a été entendue le 02 juillet 2025, en chambre du conseil, sans convocation des parties ;

Composition du tribunal et qui ont délibéré :
Président : Valérie CHARLES, Première vice-présidente
Assesseur : Marie-Nina VALLI, Vice-Président
Assesseur : Agnès VADROT,Vice-Président
Greffier : Cynthia GRILLON,

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le TROIS SEPTEMBRE DEUX MIL VINGT CINQ

Jugement prononcé par mise à disposition au greffe le TROIS SEPTEMBRE DEUX MIL VINGT CINQ

Signé par Madame Valérie CHARLES, Présidente, et Madame Cynthia GRILLON, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
◆◆◆

[Motifs de la décision occultés]

LE TRIBUNAL

Statuant sans débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse, par mise à disposition au greffe et en premier ressort ;

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil ;

Vu les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;

Prononce l'ADOPTION SIMPLE par :

[O], [B] [S]
né le [Date naissance 5] 1961 à [Localité 7]
Marié à [Localité 9] (06) le [Date mariage 2] 1998 avec [F] [Z]
Demeurant : [Adresse 1]
Profession : retraité

DE

[M], [J], [K], [Y] [T]
né le [Date naissance 4] 1992 à [Localité 8] (06)
Marié à [Localité 9] (06) le [Date mariage 3] 2024 avec [X] [R]
Demeurant : [Adresse 6]
Profession : restaurateur

Dit que l’adopté conservera ses prénoms et nom ;

Ordonne la notification du présent jugement, par les soins du Greffier à Monsieur le Procureur de la République et par lettre recommandée avec avis de réception à [O], [B] [S] et à [M], [J], [K], [Y] [T].

Ordonne la transcription sur les actes d’état civil de l’adopté des dispositions du présent jugement à la diligence du Ministère Public ;

En foi de quoi la présente décision rendue aux jour, mois et an ci-dessus indiqués a été signée par la Présidente et le greffier.

Le Greffier La Présidente