TJ 80021, 14 nov. 2025, RG 25/01156

Le Tribunal, statuant publiquement près débats en chambre du Conseil, par mise à disposition de la décision au greffe et en premier ressort ;

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;

Prononce l’adoption simple par :

Monsieur [D] [A] [I] [K]
né le [Date naissance 3] 1976 à [Localité 4] (80)

demeurant [Adresse 1]

DE :

Madame [Z] [L] [J] [F]
née le [Date naissance 2] 2012 à [Localité 5] (80)

mineure

demeurant [Adresse 1]

Dit que l’adoptée portera désormais le nom de famille de : [E].

Ordonne que le dispositif du présent jugement sera transcrit sur les registres de l’état-civil de [Localité 5] (80) conformément aux dispositions de l’article 362 du Code Civil.

Dit que la présente décision sera notifiée par les soins du secrétariat-greffe à Monsieur [D] [K], à Madame [Z] [F] et à Monsieur le Procureur de la République près ce Tribunal.

En foi de quoi la minute a été signée par la Présidente et la Greffière présente lors du prononcé.

La Greffière, La Présidente,

Christine BÉHAL Shaenaz BELMON