Cass., 27 nov. 2025, n° 25-13.923

COUR DE CASSATION
Première présidence

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ODesist

Pourvoi n° : A 25-13.923
Demandeur : M. [B]
Défendeur : la société Valve corporation
Requête n° : 577/25
Ordonnance : 90915 du 27 novembre 2025

ORDONNANCE

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ENTRE :

la société Valve corporation, ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [M] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocats à la Cour de cassation,
Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 16 octobre 2025, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 27 juin 2025 par laquelle la société Valve corporation demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro A 25-13.923 formé le 11 avril 2025 par M. [M] [B] à l'encontre de l'arrêt rendu le 28 novembre 2024 par la cour d'appel de Paris ;

Vu l'avis de Renaud Halem, avocat général, recueilli lors des débats ;

Il convient de relever que, par observation du 3 octobre 2025, la société Valve corporation s'est désistée de sa requête en radiation au motif que la partie demanderesse au pourvoi a exécuté l'arrêt attaqué.

EN CONSÉQUENCE :

Il est constaté que la société Valve corporation s'est désistée de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro A 25-13.923.

Fait à Paris, le 27 novembre 2025

La greffière,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Bernard Chevalier