Cass., 11 déc. 2025, n° 25-10.659

COUR DE CASSATION
Première présidence

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ORad

Pourvoi n° : C 25-10.659
Demandeur : M. [G]
Défendeur : Mme [K]
Requête n° : 660/25
Ordonnance n° : 90979 du 11 décembre 2025

ORDONNANCE

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ENTRE :

Mme [Y] [K] épouse [T], ayant la SCP Waquet, Farge, Hazan et Féliers pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [L] [G], ayant Me Occhipinti pour avocat à la Cour de cassation,
Guerric Hénon, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 13 novembre 2025, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 18 juillet 2025 par laquelle Mme [Y] [K] épouse [T] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro C 25-10.659 formé le 21 janvier 2025 par M. [L] [G] à l'encontre de l'ordonnance rendue le 13 novembre 2024 par la cour d'appel de Versailles ;

Vu les observations développées au soutien de la requête ;

Vu l'avis de Nicole Trassoudaine-Verger, avocate générale, recueilli lors des débats ;

Le demandeur au pourvoi n'ayant pas comparu ni formulé d'observations, il n'est invoqué aucune diligence manifestant une volonté de déférer à la décision des juges du fond, ni une impossibilité d'exécution ni une situation de nature à faire craindre ou présumer des conséquences manifestement excessives en cas d'exécution.

Dès lors, la requête doit être accueillie.

EN CONSÉQUENCE :

L'affaire enrôlée sous le numéro C 25-10.659 est radiée.

En application de l'article 1009-3 du code de procédure civile, sauf constat de la péremption, l'affaire pourra être réinscrite au rôle de la Cour de cassation sur justification de l'exécution de la décision attaquée.

Fait à Paris, le 11 décembre 2025

La greffière,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Guerric Hénon