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Maintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
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TJ 31555, 10 janv. 2026, RG 26/00055
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Texte de la décision
463 caractères
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS
- Aurorise le maintien de la mesure d’isolement dont fait l'objet [V] [N].
- Dit que la présente ordonnance sera notifiée par le greffe sans délai et par tout moyen permettant d'en établir la réception à la personne hospitalisée, à l’avocat, au directeur d'établissement et au Ministère Public.
- Laisse les dépens à la charge de l'État.
Le 10 Janvier 2026 à 14h44
Le Juge
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