Cass., 26 mars 2026, n° 23-15.057

COUR DE CASSATION
Première présidence

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Oreins - désistement du pourvoi

Pourvoi n° : S 23-15.057
Demandeur : la société Hotel crystal
Défendeur : M., [V] et autre
Requête n° : 1033/25
Ordonnance n° : 90318 du 26 mars 2026

ORDONNANCE

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ENTRE :

la société Hotel crystal, ayant la SCP Poupet & Kacenelenbogen pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M., [M], [V], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation,
Carole Caillard, conseillère déléguée par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Valérie Girves, greffière lors des débats du 12 février 2026, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu l'ordonnance du 29 février 2024 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro S 23-15.057 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 8 février 2023 par la cour d'appel de Reims ;

Vu la requête du 14 octobre 2025 par laquelle la société Hotel crystal demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;

Vu l'avis de Paul Chaumont, avocat général, recueilli lors des débats ;

La société Hotel crystal s'est désistée de son pourvoi le 14 août 2024. Le constat de ce désistement impose au préalable sa réinscription au rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro S 23-15.057 est autorisée.

Fait à Paris, le 26 mars 2026

La greffière lors du prononcé,
La conseillère déléguée,

Vénusia Ismail
Carole Caillard