Cass., 26 mars 2026, n° 23-23.015

COUR DE CASSATION
Première présidence

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Odesi

Pourvoi n°
: S 23-23.015

Demandeur(s)
: M., [M] et autre

Avocat(s)
: la SCP Poupet & Kacenelenbogen

Défendeur(s)
: la société Etampes Notre-Dame et autres

Avocat(s)
: la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh,
la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret,
la SCP Gadiou et Chevallier

Ordonnance
: 60428

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

1°/ M., [B], [M],

2°/ Mme, [J], [M],

tous deux domiciliés, [Adresse 1],

ont formé un pourvoi le 29 novembre 2023 contre l'arrêt rendu
le 13 septembre 2023 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 2), dans le litige les opposant :

1°/ à la société Etampes Notre-Dame, société civile immobilière, dont le
siège est, [Adresse 2],

2°/ à M., [X], [A], domicilié, [Adresse 3],

3°/ à la société Socotec construction, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est, [Adresse 4],

4°/ à M., [S], [O], domicilié, [Adresse 5], pris en
qualité de liquidateur judiciaire de la société JMT dont le siège est situé
, [Adresse 6],

5°/ à la société Allianz Iard, société anonyme, dont le siège est
, [Adresse 7],

6°/ à la société J.F Galliot - C. Vannier, société par actions simplifiée, dont le siège est, [Adresse 8],

7°/ à la société Les Souscripteurs du Lloyd's de Londres, en qualité d'assureur
de la société F.G. Galliot - C. Vannier, dont le siège est, [Adresse 9],
, [Localité 1], prise en la personne de son mandataire général pour les opérations
en France, la société Lloyd's France,

8°/ à la société Gauthier-Sohm, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est, [Adresse 10],
, [Localité 2], prise en qualité de mandataire liquidateur de la
société TP BAT 2000 dont le siège est situé, [Adresse 11],
, [Localité 3],

9°/ à la société Axa France Iard, société anonyme, dont le siège est
, [Adresse 12],

10°/ à la société Nouvelle transports terrasssements Chartrains, société par
actions simplifiée, dont le siège est, [Adresse 13],

11°/ à la société MMA Iard, société anonyme, dont le siège est, [Adresse 14],

12°/ à la société Lloyd's Insurance Company, dont le siège est
, [Adresse 9],

13°/ à la société JMT, société à responsabilité limitée, dont le siège est
, [Adresse 6], prise en la personne de son liquidateur judiciaire M., [S], [O], domicilié, [Adresse 5],

14°/ à la société TP BAT 2000, société à responsabilité limitée, dont le siège est
, [Adresse 11], prise en la personne de son mandataire liquidateur la société Gauthier-Sohm, dont le siège est
, [Adresse 10].

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 28 mars 2024, la SCP Poupet & Kacenelenbogen, agissant aux noms de M,.[B], [M]
et de Mme, [J], [M], a déclaré se désister du pourvoi.

En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M., [B], [M] et à Mme, [J], [M] de leur désistement.

EN CONSÉQUENCE, le conseiller référendaire délégué,

Constate le désistement du pourvoi.

Fait à Paris, le 26 mars 2026