Cass., 26 mars 2026, n° 25-15.738

COUR DE CASSATION
Première présidence

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Odesi

Pourvoi n°
: Y 25-15.738

Demandeur(s)
: M., [Z] et autre

Avocat(s)
: la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés

Défendeur(s)
: M., [Q] et autres

Avocat(s)
: la SAS Buk Lament-Robillot,
la SARL Delvolvé et Trichet,
la SCP Gadiou et Chevallier,
la SARL Thouvenin, Coudray et Grévy

Ordonnance
: 60386

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

1°/ M., [O], [Z], domicilié, [Adresse 1],

2°/ la société Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est
, [Adresse 2],

ont formé un pourvoi le 5 juin 2025 contre l'arrêt rendu le 12 mars 2025 par la cour d'appel de Paris (pôle 4, chambre 5), dans le litige les opposant :

1°/ à M., [U], [Q],

2°/ à Mme, [L], [I], épouse, [Q],

tous deux domiciliés, [Adresse 3],

3°/ à la société Les Souscripteurs des Lloyd's de, [Localité 1], dont le
mandataire général pour la France est la société Lloyd's France, société
par actions simplifiée, dont le siège est, [Adresse 4],

4°/ à la société Bet, [K], [B], société à responsabilité limitée, dont le siège est, [Adresse 5],

5°/ à la société Gan assurances, société anonyme, dont le siège est
, [Adresse 6], prise en qualité d'assureur du Bet, [J], [E],

6°/ à la société Groupama, [Localité 2], [Localité 3], Caisse régionale d'assurances mutuelles agricoles, [Localité 2], [Localité 3], dont le siège est, [Adresse 7],

7°/ à la société SO.BE.MA, société par actions simplifiée, dont le siège est, [Adresse 8],

8°/ à la Société mutuelle d'assurance du batiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est, [Adresse 9], prise en qualité d'assureur de la société SO.BE.MA et de la société Ginger CEBTP, anciennement dénommée SOLEN,

9°/ à la société MAAF assurances, société anonyme, dont le siège est, [Adresse 10], prise en qualité d'assureur de la société Archi-Bat 78,

10°/ à la société Archi-Bat 78, société à responsabilité limitée, dont le siège est, [Adresse 11],

11°/ à M., [J], [E], domicilié, [Adresse 12],

12°/ à la société Bet, [D], [P], dont le siège est
, [Adresse 13].

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 1er octobre 2025, la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, agissant aux noms de M., [O], [Z] et de la société Mutuelle des architectes français (MAF),
a déclaré se désister du pourvoi.

En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès lors de donner acte à M., [O], [Z] et à la société Mutuelle des architectes français (MAF), de leur désistement.

EN CONSÉQUENCE, le conseiller référendaire délégué,

Constate le désistement du pourvoi.

Fait à Paris, le 26 mars 2026