Cass., 2 avr. 2026, n° 25-15.724

COUR DE CASSATION
Première présidence

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ORejRad

Pourvoi n° : G 25-15.724
Demandeur : M. [F]
Défendeur : M. [G]
Requête n° : 1196/25
Ordonnance n° : 90334 du 2 avril 2026

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [P] [G], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [Z] [F], ayant la SCP Krivine et Viaud pour avocat à la Cour de cassation,

Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 19 février 2026, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 5 décembre 2025 par laquelle M. [P] [G] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 4 juin 2025 par M. [Z] [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 4 avril 2025 par la cour d'appel de Paris, dans l'instance enregistrée sous le numéro G 25-15.724 ;

Vu les observations développées au soutien de la requête ;

Vu les observations développées en défense à la requête ;

Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocate générale, recueilli lors des débats ;

Le demandeur au pourvoi oppose, sans être contredit, que les causes de l'arrêt ont été exécutées.

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La requête en radiation est rejetée.

Fait à Paris, le 2 avril 2026

La greffière,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Bernard Chevalier