Cass., 16 avr. 2026, n° 25-15.349

COUR DE CASSATION
Première présidence

---

ORejRad

Pourvoi n° : A 25-15.349
Demandeur : M. [U]
Défendeur : M. [D] et autre
Requête n° : 1157/25
Ordonnance n° : 90404 du 16 avril 2026

ORDONNANCE

---

ENTRE :

M. [W] [D], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [T] [K] épouse [D], ayant la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [Q] [U], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation,

Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffière lors des débats du 19 mars 2026, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 25 novembre 2025 par laquelle M. [W] [D] et Mme [T] [K] épouse [D] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 27 mai 2025 par M. [Q] [U] à l'encontre de l'arrêt rendu le 27 mars 2025 par la cour d'appel de Reims, dans l'instance enregistrée sous le numéro A 25-15.349 ;

Vu les observations développées au soutien de la requête ;

Vu les observations développées en défense à la requête ;

Vu l'avis de Jean-Pierre Bonthoux, avocat général, recueilli lors des débats ;.

Le demandeur au pourvoi oppose, sans être contredit, que les causes de l'arrêt ont été exécutées.

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La requête en radiation est rejetée.

Fait à Paris, le 16 avril 2026

La greffière,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Bernard Chevalier