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TJ 13001, 11 mai 2026, RG 25/02778


Vérifier : TJ 13001, 11 mai 2026, RG 25/02778 (rechercher sur Judilibre/Légifrance) · Ouvrir la source

Date
11/05/2026
Numéro
25/02778
Lieu / cour
tj13001
Chambre
1ERE SECTION D
Type
other
Id
6a021b8fcdc6046d47659207

Texte de la décision

2,372 caractères

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AIX EN PROVENCE
Pôle de la Famille - 1ère Section D

DOSSIER : N° RG 25/02778 - N° Portalis DBW2-W-B7J-MXXX
AFFAIRE : [T] [C] [C]

N° /2026

JUGEMENT DU 11 Mai 2026
ADOPTION [Localité 1]

Copie à

Me Catherine CLAVIN

[E] [L] [Z] [T] époux [C]

[M] [R] [G] [C] époux [T]

au Sce civil parquet

le

COMPOSITION DU TRIBUNAL

Président : Madame ISABEY Rachel

Assesseurs : Madame ASSIMOPOULOS Christelle
Madame DAUBA Caroline

Greffier : Madame BATTINI Marina,

MP : Monsieur [O] [Y]

REQUÉRANT

[E] [L] [Z] [T]
né le [Date naissance 1] 1990 à [Localité 2], demeurant [Adresse 1]

représenté par Me Catherine CLAVIN, avocat au barreau de MARSEILLE

PERSONNE CONCERNÉE

[Q] [K] [C]
né le [Date naissance 2] 2024 à [Localité 3] (MEXIQUE), demeurant [Adresse 2] (MEXIQUE)

AUTRE PARTIE

[M] [R] [G] [C] époux [T]
né le [Date naissance 3] 1994 à [Localité 4], demeurant [Adresse 1]

comparant en personne

[Motifs de la décision occultés]

[Motifs de la décision occultés]

PAR CES MOTIFS

Le tribunal, statuant par mise à disposition au greffe, après débats en chambre du conseil, par jugement rendu contradictoirement, en matière gracieuse ;

PRONONCE l'adoption simple par M. [E] [L] [Z] [T], né le [Date naissance 4] 1990 à [Localité 5] (Bouches du Rhône), de l’enfant [Q] [K] [C], né le [Date naissance 2] 2024 à [Localité 3] Etat de [Localité 6] ( Mexique)

DIT que l’adopté conservera ses prénoms et nom d’origine.

ORDONNE mention du dispositif du présent en marge de l'acte de naissance de l'enfant,

DIT que les dépens seront laissés à la charge de M. [T].

AINSI JUGE ET PRONONCE PAR JUGEMENT MIS À DISPOSITION AU GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE D' AIX-EN-PROVENCE,

LE GREFFIER LE PRÉSIDENT
Marina BATTINI Rachel ISABEY

Vous pouvez former appel contre cette décision dans le délai de quinze jours à compter de la présente notification, par une déclaration faite ou adressée par pli recommandé au secrétariat de la juridiction qui a rendu la décision, par un avocat ou un autre officier public ou ministériel dans le cas où ce dernier y est habilité par les dispositions en vigueur. (Article 950 du Code de Procédure Civile).

Nous vous informons, en outre, que l'auteur d'un recours abusif ou dilatoire peut être condamné à une amende civile et au paiement d'une indemnité à l'autre partie.

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