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Maintien de la mesure d'isolement et/ou de contention
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TJ 10387, 27 mai 2026, RG 26/00320
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Texte de la décision
255 caractères
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
LAISSONS les dépens à la charge du Trésor public.
La présente ordonnance a été signée par Luc CHAPOUTOT, magistrat du siège du tribunal judicaire de Troyes, le 27 mai 2026.
Le magistrat
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