Cass., 11 juin 2026, n° 26-10.891

COUR DE CASSATION
Première présidence

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Odesi

Pourvoi n°
: A 26-10.891

Demandeur(s)
: M. [V]

Avocat(s)
: la SCP Piwnica et Molinié

Défendeur(s)
: M. [L] et autres

Avocat(s)
: la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret,
la SARL Le Prado - Gilbert,
la SCP Sevaux et Mathonnet

Ordonnance
: 60732

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

M. Éloi Buat-Ménard, conseiller référendaire, délégué par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance.

M. [B] [V], domicilié [Adresse 1], [Localité 1], a formé un pourvoi le 23 janvier 2026 contre l'arrêt rendu le 16 octobre 2025 par la cour d'appel de Douai (3e chambre civile), dans le litige l'opposant :

1°/ à M. [A] [L], domicilié [Adresse 2], [Localité 1],

2°/ à M. [X] [I], domicilié [Adresse 3],
[Localité 2],

3°/ à la clinique [Etablissement 1], société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], [Localité 3],

4°/ à l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales (ONIAM), dont le siège est [Adresse 5], [Localité 4],

5°/ à la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de [Localité 1]-[Localité 5], dont le siège est [Adresse 6], [Localité 1].

Par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 7 avril 2026, la SCP Piwnica et Molinié, agissant au nom de M. [B] [V], a déclaré se désister du pourvoi.

En application de l'article 1026 du code de procédure civile, il y a lieu dès
lors de donner acte à M. [B] [V] de son désistement.

EN CONSÉQUENCE, le conseiller référendaire délégué,

Constate le désistement du pourvoi.

Fait à Paris, le 11 juin 2026