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TJ 79191, 15 déc. 2025, RG 25/00073


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Date
15/12/2025
Numéro
25/00073
Lieu / cour
tj79191
Chambre
GRACIEUX
Type
other
Id
6a3bfa2ccdc6046d478b2784

Texte de la décision

2,070 caractères

COUR D’APPEL DE [Localité 1]
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Service gracieux

Minute n° 128/25
N° RG 25/00073 - N° Portalis DB24-W-B7J-EOM5
1 expédition délivrée le
à Me Pauline BOSSANT, à l’adoptant, à l’adopté et parquet
1 copie dossier

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 2]
DU 15 DECEMBRE 2025

ADOPTANT

Monsieur [T], [C], [P] [A]
né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 3]
[Adresse 1]
[Localité 4]
[Localité 5]
ayant pour conseil Me Pauline BOSSANT, avocat au barreau des DEUX-SEVRES

ADOPTE

Monsieur [K], [M], [B] [U]
né le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 6]
[Adresse 1]
[Localité 4]
[Localité 5]

Après en avoir délibéré conformément à la Loi, le tribunal, composé de Lucie HUSSON, Juge, Isabelle Alonso, Juge et Marc GAMBARAZA, Juge, a été rendu le présent jugement signé par Lucie HUSSON, Juge et par Stéphanie GEFFARD, cadre greffier.

Vu la requête de Maître Pauline BOSSANT, avocate, reçue au tribunal le 19 août 2025 et les pièces à l’appui ;

Vu l’avis favorable du procureur de la République en date du 23 septembre 2025 ;

Vu le rapport de Lucie HUSSON ;

Vu les consentements à adoption suivant acte notarié du 2 mai 2025 ;
Vu le choix de nom effectué le 7 novembre 2025 ;
Vu les articles 343 et suivants du Code civil et le décret du 2 décembre 1966 ;
Vu l’article 28 du Code de procédure civile ;

Adoptant les motifs exposés dans la requête,
PRONONCE l’adoption simple de :
Monsieur [K], [M], [B] [U], né le [Date naissance 2] 2000 à [Localité 7] (49), de nationalité française, demeurant [Adresse 2] – [Localité 8] ;
Par :
Monsieur [T], [C], [P] [A], né le [Date naissance 1] 1977 à [Localité 9] (79), de nationalité française, demeurant à [Adresse 3] [Localité 10], époux de Madame [S], [O], [F] [I] ;
DIT que l’adopté portera le nom de [U] – [A] ;
ORDONNE qu’à la diligence de Madame la Procureure de la République, Le jugement soit transcrit, dans les formes et délais de l’article 1175-1 du Code de procédure civile, sur les registres de l’état civil ;
DIT que les dépens resteront à la charge du requérant.

La greffière La présidente

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