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TJ 79191, 17 nov. 2025, RG 25/00075


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Date
17/11/2025
Numéro
25/00075
Lieu / cour
tj79191
Chambre
GRACIEUX
Type
other
Id
6a3bfdc9cdc6046d478b7706

Texte de la décision

1,679 caractères

COUR D’APPEL DE [Localité 1]
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE NIORT
Première chambre civile

Minute n°120/25
N° RG 25/00075 - N° Portalis DB24-W-B7J-EOQG
1 expédition délivrée le
à l’adoptant, à l’adopté, parquet + dossier

JUGEMENT D’ADOPTION [Localité 2]
DU 17 NOVEMBRE 2025

ADOPTANTE

Madame [I], [Z], [R] [F]
née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 3]
[Adresse 1]
[Localité 4]

ADOPTE

Monsieur [T], [S] [K]
né le [Date naissance 2] 2005 à [Localité 5]
[Adresse 2]
[Localité 6]

Après en avoir délibéré conformément à la Loi, le tribunal, composé de Lucie HUSSON, Juge, Isabelle Alonso, Juge et Marc GAMBARAZA, Juge, a été rendu le présent jugement signé par Lucie HUSSON, Juge et par Stéphanie GEFFARD, cadre greffier.

Vu la requête du ministère public reçue au tribunal le 12 septembre 2025 et les pièces à l’appui ;
Vu le rapport de [X] [U] ;
Vu les articles 343 et suivants du Code civil et le décret du 2 décembre 1966 ;
Vu l’article 28 du Code de procédure civile ;

Adoptant les motifs exposés dans la requête,

PRONONCE l’adoption simple de :
Monsieur [T], [S] [K], né le [Date naissance 2] 2005 à [Localité 5] (91), de nationalité française, demeurant [Adresse 3] ;
Par :
Madame [I], [Z], [R] [F], née le [Date naissance 1] 1971 à [Localité 7] (95), de nationalité française, demeurant à [Adresse 4], célibataire ;
DIT que l’adopté continuera de porter le nom de [K] ;
ORDONNE qu’à la diligence de Madame la procureure de la République, Le jugement soit transcrit, dans les formes et délais de l’article 1175-1 du Code de procédure civile, sur les registres de l’état civil ;
DIT que les dépens resteront à la charge du trésor public.

La greffière La présidente

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