CA Dijon, 23 oct. 2023, RG 23/01006
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Texte de la décision
COUR D'APPEL DE DIJON
[Adresse 1]
[Localité 3]
' 03.80.44.61.00
1re chambre civile
ORDONNANCE DE CADUCITÉ n°
N° RG 23/01006 - N° Portalis DBVF-V-B7H-GHU3
Affaire : Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution de [Localité 2], décision attaquée en date du 23 Juin 2023, enregistrée sous le n° 1123000086
APPELANT
M. [F] [E]
Représenté par Me Isabelle GAMBINI, avocat au barreau de HAUTE-MARNE
INTIMÉ
M. [D] [Z]
Non représenté
Nous, Viviane Caullireau-Forel, Président de chambre, assistée de Aurore Vuillemot, Greffier,
Vu la procédure d'appel inscrite au répertoire général sous le N° RG 23/01006,
Vu l'article 905-2 du code de procédure civile,
Vu l'avis avant caducité notifié aux parties le 09 octobre 2023,
Attendu que l'appelant n'a pas conclu dans le délai d'un mois à compter de l'avis de fixation à bref délai transmis par le greffe le 4 août 2023,
PAR CES MOTIFS
Prononçons d'office la caducité de la déclaration d'appel,
Constatons en conséquence, sauf déféré dans le délai de quinzaine, l'extinction de l'instance ci-dessus référencée,
Disons que l'appelant supportera les dépens de l'appel.
Fait à [Localité 3], le 23 octobre 2023
Le greffier Le président de chambre
Aurore Vuillemot Viviane Caullireau-Forel
copie adressée aux avocats et aux parties le
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