Cass., 16 nov. 2023, n° 23-12.390

COUR DE CASSATION
Première présidence

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OSans

Pourvoi n° : T 23-12.390
Demandeur : M. [G]
Défendeur : M. [G]
Requête n° : 577/23
Ordonnance n° : 91198 du 16 novembre 2023

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [J] [G], ayant la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [Z] [G], ayant la SARL Matuchansky, Poupot, Valdelièvre et Rameix pour avocat à la Cour de cassation,
Bernard Chevalier, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 19 octobre 2023, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 21 juin 2023 par laquelle M. [J] [G] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro T 23-12.390 et formé le 14 février 2023 par M. [Z] [G] à l'encontre de l'arrêt rendu le 15 décembre 2022 par la cour d'appel de Dijon ;

Vu les observations développées au soutien de la requête ;

Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général, recueilli lors des débats ;

Une ordonnance constatant le désistement du pourvoi a été rendue le 14 septembre 2023.

Le désistement privant d'objet la requête en radiation, celle-ci doit être rejetée.

EN CONSÉQUENCE :

La requête en radiation est rejetée.

Fait à Paris, le 16 novembre 2023

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Bernard Chevalier