Cass., 4 avr. 2024, n° 22-12.494

COUR DE CASSATION
Première présidence

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OReins

Pourvoi n° : K 22-12.494
Demandeur : M. [O]
Défendeur : M. [T] et autres
Requête n° : 1244/23
Ordonnance n° : 90378 du 4 avril 2024

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [Y] [O], ayant la SCP Guérin-Gougeon pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [J] [T], ayant la SCP Le Griel pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [W] [S] épouse [T], ayant la SCP Le Griel pour avocat à la Cour de cassation,

Michèle Graff-Daudret, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 14 mars 2024, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu l'ordonnance du 16 mars 2023 prononçant la radiation du pourvoi enregistré sous le numéro K 22-12.494 formé à l'encontre de l'arrêt rendu le 19 octobre 2021 par la cour d'appel de Poitiers ;

Vu la requête du 20 décembre 2023 par laquelle M. [Y] [O] demande la réinscription de l'instance au rôle de la Cour et les observations développées au soutien de cette requête ;

Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général, recueilli lors des débats ;

Il résulte de l'examen des pièces produites que les causes de l'arrêt frappé de pourvoi ont été exécutées ;

Il convient donc d'autoriser la réinscription de l'affaire au rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La réinscription au rôle de la Cour du pourvoi numéro K 22-12.494 est autorisée.

Fait à Paris, le 4 avril 2024

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Michèle Graff-Daudret