Cass., 25 avr. 2024, n° 23-19.865

COUR DE CASSATION
Première présidence

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ODesist

Pourvoi n° : T 23-19.865
Demandeur : M. [T]
Défendeur : M. [J]
Requête n° : 27/24
Ordonnance : 90418 du 25 avril 2024

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [F] [J], ayant la SCP Duhamel pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [O] [T], ayant SAS Buk Lament-Robillot pour avocat à la Cour de cassation,
Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 21 mars 2024, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 9 janvier 2024 par laquelle M. [F] [J] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro T 23-19.865 formé le 14 août 2023 par M. [O] [T] à l'encontre de l'arrêt rendu le 11 avril 2023 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence ;

Vu les observations présentées en défense à la requête ;

Vu l'avis de Anne-Sophie Texier, avocat général recueilli lors des débats ;

Il convient de relever que, par observation du 10 janvier 2024, M. [F] [J] s'est désisté de sa requête en radiation au motif que la partie demanderesse au pourvoi a exécuté l'arrêt attaqué.

EN CONSÉQUENCE :

Il est constaté que M. [F] [J] s'est désisté de sa requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro T 23-19.865.

Fait à Paris, le 25 avril 2024

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Lionel Rinuy