Cass., 30 mai 2024, n° 23-19.008

COUR DE CASSATION
Première présidence

---

ORejRad

Pourvoi n° : M 23-19.008
Demandeur : M. [F]
Défendeur : M. [T]
Requête n° : 114/24
Ordonnance n° : 90540 du 30 mai 2024

ORDONNANCE

---

ENTRE :

M. [O] [T], ayant la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [L] [F], ayant la SCP Boullez pour avocat à la Cour de cassation,

Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 2 mai 2024, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 1er février 2024 par laquelle M. [O] [T] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 25 juillet 2023 par M. [L] [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 25 mai 2023 par la cour d'appel de Montpellier, dans l'instance enregistrée sous le numéro M 23-19.008 ;

Vu les observations développées au soutien de la requête ;

Vu les observations développées en défense à la requête ;

Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général, recueilli lors des débats ;

Il résulte de l'examen des pièces produites au soutien des observations que les causes de l'arrêt ont été exécutées.

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La requête en radiation est rejetée.

Fait à Paris, le 30 mai 2024

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Annie Antoine