Cass., 30 mai 2024, n° 23-14.502

COUR DE CASSATION
Première présidence

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ODesist

Pourvoi n° : P 23-14.502
Demandeur : Mme [F] et autres
Défendeur : Mme [T], décédée et autres
Requête n° : 970/23
Ordonnance : 90561 du 30 mai 2024

ORDONNANCE

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ENTRE :

[KU] [T], décédée, ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [R] [Y] épouse [D], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [H] [Y] épouse [GW], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,

M. [V] [KF], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [BK] [JC] épouse [S], prise en sa qualité d'héritière de [KU] [T], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,

M. [N] [T], pris en sa qualité d'héritier de [KU] [T] par représentation de son père prédécédé [A] [T], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,

M. [Z] [T], pris en sa qualité d'héritier de [KU] [T] par représentation de son père prédécédé [A] [T], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,

M. [C] [T], pris en sa qualité d'héritier de [KU] [T] par représentation de son père prédécédé [A] [T], ayant la SARL Le Prado - Gilbert pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

Mme [I] [F] épouse [G], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [U] [L] épouse [M], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [E] [F] veuve [O], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,

M. [P] [F], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,

M. [J] [F], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,

M. [TO] [F], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [X] [F] épouse [W], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [K] [F] épouse [B], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,

M. [AW] [F], ayant la SCP Claire Leduc et Solange Vigand pour avocat à la Cour de cassation,

Annie Antoine, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 2 mai 2024, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 10 octobre 2023 par laquelle Mme [R] [Y] épouse [D], Mme [H] [Y] épouse [GW], M. [V] [KF], Mme [BK] [JC] épouse [S], M. [N] [T], M. [Z] [T] et M. [C] [T] demandent, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi numéro P 23-14.502 formé le 11 avril 2023 par Mme [I] [F] épouse [G], Mme [U] [L] épouse [M], Mme [E] [F] veuve [O], M. [P] [F], M. [J] [F], M. [TO] [F], Mme [X] [F] épouse [W], Mme [K] [F] épouse [B] et M. [AW] [F] à l'encontre de l'arrêt rendu le 23 juin 2022 par la cour d'appel de Papeete ;

Vu les observations présentées en défense à la requête ;

Vu l'avis de Anne-Marie Grivel, avocat général recueilli lors des débats ;

Il convient de relever que, par observation du 8 mars 2024, Mme [R] [Y] épouse [D], Mme [H] [Y] épouse [GW], M. [V] [KF], Mme [BK] [JC] épouse [S], M. [N] [T], M. [Z] [T] et M. [C] [T] se sont désistés de leur requête en radiation.

EN CONSÉQUENCE :

Il est constaté que Mme [R] [Y] épouse [D], Mme [H] [Y] épouse [GW], M. [V] [KF], Mme [BK] [JC] épouse [S], M. [N] [T], M. [Z] [T] et M. [C] [T] se sont désistés de leur requête en radiation du pourvoi enregistré sous le numéro P 23-14.502.

Fait à Paris, le 30 mai 2024

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Annie Antoine