CA Aix-en-Provence, 17 oct. 2024, RG 24/00231

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE

Chambre 1-9

ARRÊT DE RETRAIT DU RÔLE

DU 17 OCTOBRE 2024

N° 2024/527

Rôle N° RG 24/00231 N° Portalis DBVB-V-B7I-BMMB7

[T] [E]

C/

Société HOP !

Copie exécutoire délivrée

le :

à :

Me Isabelle DURAND

Me Laurent CHOUETTE

Décision déférée à la Cour :

Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 6] en date du 12 Décembre 2023 enregistré au répertoire général sous le n° 22/04624.

APPELANT

Monsieur [T] [E]

né le [Date naissance 1] 1964 à [Localité 4],

demeurant [Adresse 2]

représenté par Me Isabelle DURAND, avocat au barreau de TOULON

INTIMÉE

Société HOP !

Société par actions simplifiée, immatriculée au RCS de [Localité 5] sous le numéro 790 151 716, prise en la personne de son représentant légal, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3]

représentée par Me Laurent CHOUETTE, avocat au barreau de TOULON,

assistée par Me Laurent FEBRER, avocat au barreau de PARIS

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COMPOSITION DE LA COUR

L'affaire a été débattue le 09 Octobre 2024 en audience publique. Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Madame Joëlle TORMOS, Conseiller, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

La Cour était composée de :

Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président

Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller

Madame Joëlle TORMOS, Conseiller

qui en ont délibéré.

Greffier lors des débats : Madame Josiane BOMEA.

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2024.

ARRÊT

Contradictoire,

Prononcé par mise à disposition au greffe le 17 Octobre 2024,

Signé par Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président et Madame Josiane BOMEA, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

***

M. [T] [E] a formé appel le 08 janvier 2024 à l'encontre d'un jugement rendu le 12 Décembre 2023 par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Toulon dans le litige l'opposant à la SAS HOP! ;

Les parties ont régulièrement transmis leurs conclusions ;

L'instruction a été déclarée close le 10 septembre 2024.

* * *

A l'audience, les avocats des parties ont présenté une demande écrite de retrait du rôle motivé par des pourparlers en cours ;

En application des articles 382 et 383 du Code de Procédure Civile, il y a lieu de faire droit à cette demande.

PAR CES MOTIFS