Cass., 23 janv. 2025, n° 24-14.160

COUR DE CASSATION
Première présidence

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ORejRad

Pourvoi n° : N 24-14.160
Demandeur : Mme [B] et autres
Défendeur : M. [A]
Requête n° : 962/24
Ordonnance n° : 90072 du 23 janvier 2025

ORDONNANCE

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ENTRE :

M. [JZ] [A], ayant la SCP Spinosi pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

Mme [S] [B] épouse [T], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [I] [H] épouse [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [F] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [E] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [GO] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [P] [M] épouse [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [C] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [D] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [RU] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

M. [Z] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

M. [AO] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [Y] [B] épouse [U], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

M. [X] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

M. [O] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [V] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [K] [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [V] [G] épouse [B], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [W] [R] [B] épouse [J], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Mme [N] [B] épouse [L], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation,

Carole Caillard, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 19 décembre 2024, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 25 septembre 2024 par laquelle M. [JZ] [A] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 16 avril 2024 par Mme [B] et autres à l'encontre de l'arrêt rendu le 6 février 2024 par la cour d'appel de Montpellier, dans l'instance enregistrée sous le numéro N 24-14.160 ;

Vu les observations développées au soutien de la requête ;

Vu les observations développées en défense à la requête ;

Vu l'avis de Samuel Aparisi, avocat général, recueilli lors des débats ;

Les demandeurs au pourvoi opposent, sans être contredits, que les causes de l'arrêt ont été exécutées.

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La requête en radiation est rejetée.

Fait à Paris, le 23 janvier 2025

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Carole Caillard