Cass., 13 mars 2025, n° 24-14.659

COUR DE CASSATION
Première présidence

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ORejRad

Pourvoi n° : E 24-14.659
Demandeur : M. [T]
Défendeur : Mme [K]
Requête n° : 1115/24
Ordonnance n° : 90251 du 13 mars 2025

ORDONNANCE

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ENTRE :

Mme [W] [K], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation,

ET :

M. [U] [T], ayant la SCP Gaschignard, Loiseau et Massignon pour avocat à la Cour de cassation,

Marie-Hélène Poinseaux, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assistée de Vénusia Ismail, greffier lors des débats du 13 février 2025, a rendu l'ordonnance suivante :

Vu la requête du 28 octobre 2024 par laquelle Mme [W] [K] demande, par application de l'article 1009-1 du code de procédure civile, la radiation du pourvoi formé le 30 avril 2024 par M. [U] [T] à l'encontre de l'arrêt rendu le 28 février 2024 par la cour d'appel de Versailles, dans l'instance enregistrée sous le numéro E 24-14.659 ;

Vu les observations développées au soutien de la requête ;

Vu les observations développées en défense à la requête ;

Vu l'avis de Anne Caron-Deglise, avocat général, recueilli lors des débats ;

Il résulte de l'examen des pièces produites au soutien des observations que les causes de l'arrêt ont été exécutées.

Dès lors, il n'y a pas lieu de radier l'affaire du rôle de la Cour.

EN CONSÉQUENCE :

La requête en radiation est rejetée.

Fait à Paris, le 13 mars 2025

Le greffier,
Le conseiller délégué,

Vénusia Ismail
Marie-Hélène Poinseaux