TJ 75056, 4 juin 2025, RG 24/04889

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS

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MINUTE N°:
17ème Ch. Presse-civile

N° RG 24/04889 - N° Portalis 352J-W-B7I-C4BAH

ED

Assignation du :
04 Avril 2024
[1]

[1] Expéditions
exécutoires
délivrées le :

République française
Au nom du Peuple français

JUGEMENT
rendu le 04 Juin 2025

DEMANDERESSE

S.A.R.L. KHOSMIC UNIVERS-CITY
[Adresse 6]
[Localité 2]

représentée par Me Jean-sébastien BONNIN, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #D1111

DEFENDERESSE

[R] [B]
[Adresse 8]
[Localité 1]

représentée par Maître Rose NGO BEGUE de la SELAS PFB Avocats, avocats au barreau de PARIS, vestiaire #A0625, avocat postulant, et par Maître Jean Marie LAFRAN de la SELARL LAFRAN & ASSOCIES, avocats au barreau de MARSEILLE, avocat plaidant

COMPOSITION DU TRIBUNAL

Magistrats ayant participé aux débats et au délibéré :

Delphine CHAUCHIS, Première vice-présidente adjointe
Présidente de la formation

Sophie COMBES, Vice-Présidente
Emmanuelle DELERIS, Vice-présidente
Assesseurs

Greffiers :

Viviane RABEYRIN, Greffier lors des débats
Virginie REYNAUD, Greffier lors de la mise à disposition

DEBATS

A l’audience du 02 Avril 2025
tenue publiquement

JUGEMENT

Mis à disposition au greffe
Contradictoire
En premier ressort

Vu l’assignation délivrée le 4 avril 2024 à [R] [B] à la requête de la SARL KHOSMIC UNIVERS-CITY, qui, faisant état de la publication de propos dénigrants à son encontre, demande au tribunal, au visa de l’article 1240 du code civil de :

- condamner la défenderesse à supprimer la “Lettre d’[R] 132 - Retour de voyage” sur le site internet de l’association LES NOUVEAUX MONDES accessible à l’adresse reproduite dans le dispositif de l’assignation ;
- condamner la défenderesse à publier, en page d’accueil du site internet “nouveaux-mondes.fr”, un communiqué relatant la teneur du jugement à intervenir,
le tout sous astreinte de 500 euros par jour de retard passé le délai de huit jours à compter de la signification du jugement à intervenir ;
- condamner la défenderesse à payer à la SARL KHOSMIC UNIVERS-CITY les sommes suivantes:
20.000 euros en réparation de son préjudice moral,2.985 euros en réparation de son préjudice matériel,6.000 euros au titre de l’article 700 du code de procédure civile,ainsi qu’aux dépens ;

Vu les dernières conclusions en demande, notifiées par voie électronique le 2 décembre 2024, qui reprennent les demandes formées dans l’assignation et sollicitent en outre le rejet de l’ensemble des demandes adverses ;

Vu les dernières conclusions en défense d’[R] [B], signifiées par voie électronique le 17 janvier 2025, laquelle demande au tribunal, au visa des articles 1240 du code civil et 700 du code de procédure civile, de :
- débouter la demanderesse de l’ensemble de ses demandes, fins et conclusions ;
- condamner la demanderesse à lui payer la somme de 10.000 euros au titre de son préjudice moral, outre la somme de 7.000 euros au titre des frais irrépétibles, ainsi qu’aux entiers dépens de l’instance;

Vu l’ordonnance de clôture en date du 5 février 2025 ;

Les conseils des parties ont oralement soutenu leurs écritures lors de l’audience du 2 avril 2025.

A l’issue de l’audience, il leur a été indiqué que la décision serait rendue par mise à disposition au greffe le 4 juin 2025.

A cette date, la décision suivante a été rendue :

MOTIFS

Sur la publication poursuivie et son contexte :

La SARL KHOSMIC UNIVERS-CITY se présente comme une société ayant pour objet “la formation dans la communication verbale et non verbale, l’efficacité personnelle, l’audit, le management, le conseil en bien-être, le coaching et la thérapie liée au bien-être” (pièce n°1 en demande). Sa gérante [U] [H] dite “[K]” se propose d’“accompagne[r] les personnes vers une ouverture de conscience, pour unifier le corps, le mental et l’esprit”. La demanderesse indique proposer différentes prestations sous forme de livres, consultations, stages et formations, commercialisées sur le site internet “[05].com” (pièce n°3 en demande), mais également de “voyages et retraites spirituelles en collaboration avec des agences de voyages”.

[R] [B] se présente dans ses dernières conclusions comme ayant exercé les activités de “chroniqueuse, thérapeute psycho énergéticienne, peintre” jusqu’à sa retraite en janvier 2024. Elle précise poursuivre son activité de chroniqueuse sur le site internet nouveaux-mondes.fr, site de l’association “LES NOUVEAUX MONDES”, qu’elle indique avoir créée en 2008 et dont l’objet social est de proposer des prestations de communication sur des événements relatifs au “domaine spirituel” et à la “connaissance de soi” tels que des “stages, conférences, films, ateliers, festivals, séminaires, expositions, voyages et éditions” (pièce n°1 en défense). Elle explique publier deux fois par mois sur le site internet précité, depuis 2020, une chronique intitulée “La lettre d’[R]” qu’elle présente comme un “billet d’humeur par lequel elle commente l’actualité, certains événements et/ou fait part de son avis de professionnel sur les prestations commercialisées dans le domaine de l’ésotérisme” et ce, dans le but de tenir le public informé sur “les pratiques parfois douteuses pouvant exister dans ce milieu si particulier etc...”

Il est constant entre les parties qu’au cours de l’année 2023, [R] [B] a été contactée par la société demanderesse, laquelle organisait un “voyage initiatique” intitulé “Se reconnecter aux Divinités de l’ancienne Egypte” du 2 au 14 octobre 2023, constitué d’une croisière sur le Nil et au [Localité 4] (pièce n°10 en demande), afin que la défenderesse communique sur cet événement.

Il a été convenu entre les parties qu’[R] [B] participerait à ce voyage sans en payer le prix, fixé à 2.895 euros, et qu’en échange, elle réaliserait auprès de ses lecteurs une communication d’une valeur équivalente, afin de promouvoir ce voyage (pièce n°5 en défense).

[R] [B] a participé à ce voyage et a publié sur son site internet, à son retour, une chronique intitulée “Lettre d’[R] - 132 - Retour de voyage” contenant les propos suivants (pièce n°11 en demande), les propos incriminés étant graissés par le tribunal, pour les besoins de la motivation:

“Je suis revenue d’Egypte. Formidable Egypte si mystérieuse et si démesurée, tissée d’étoiles lumineuses si hautes dans le ciel et de mythes profondément enfouis sous la terre noire du Nil. La magie de cette terre originelle est d’avoir gardé l’empreinte céleste des êtres qui au cours des millénaires l’ont bâti dans le sillage d’une conscience plus élevée. Le mystère demeure et se dévoile par pans entiers au fil des excavations avec la même prudence et le même émerveillement. Un tombeau s’ouvre et la nuit noire de l’âme se rappelle son voyage interdimensionnel. Une pyramide est franchie et l’énergie du tout rassemble nos polarités et nos mémoires éparpillées jusqu’à les hisser à l’infini.

Comment fait-elle cette Egypte pour nous faire changer de plan de conscience ?

L’Egypte ne se découvre pas facilement. Je l’ai à peine touchée du doigt. Je pense qu’il faut connaître quelques clés pour pouvoir entrer en résonance avec elle. Mais lesquelles ?

Comment la découvrir ?

Des annonceurs m’avaient contactée il y a quelques mois pour mettre en avant leur programme de voyage. Un voyage initiatique en Egypte. L’intitulé et le contenu m’avaient tout de suite semblé prometteurs. A vous aussi je suppose si vous l’avez vu passer. Quelle aubaine pour moi qui n’aurais pas voulu visiter l’Egypte autrement. J’enfilais la double casquette de cliente et de partenaire et partis d’un bon pied. Quelle ne fut pas ma déception - quel choc même car j’en suis tombée malade- à la découverte au fil du Nil, des glissements que je sentais dans mon corps quand les choses sont tues ou mal dites, mal cadrées, mal introduites, mal conduites dans l’inconnaissance de ce que l’on appelle une initiation et par 42 degrés à l’ombre. J’ai eu la chance de trouver une partenaire de vision que j’avais rencontrée en Arizona il y a 10 ans, vraie chamane guérisseuse, connaissant le monde spirituel et énergétique qui se perdait elle aussi devant tant de fausseté spirituelle et tant d’affichage trompeur. Une aventure que j’ai trouvée hautement risquée pour tout le monde et qui m’a enlevé le plaisir de la rencontre avec l’Egypte.

Mais qu’avais-je à comprendre de cette aventure ?

Je le réalisai plus facilement en rentrant : je n’avais pas su prendre soin de moi, communiquer ce qui me semblait si important car je n’en sentais pas l’écoute possible. J’aurai dû quitter le bateau ou demander que l’on partage ensemble en intelligence collective la manière dont on pouvait entrer et sortir dans un lieu sacré, la manière de tester un lieu, de mettre nos systèmes énergétiques au diapason etc. Car tout n’est pas rose sur les lieux si magiques d’Egypte et tout peut avoir un impact fort. Positif ou négatif. Mais je ne voulais déranger personne ni gâcher le voyage des uns et des autres alors j’ai pris sur moi et je suis tombée malade. Indignée intérieurement devant un cumul de faux savoirs et faux semblants (nous emmener dans le noir par surprise 2 heures dans un tombeau sans entrée en matière avec une personne qui revivait des mémoires traumatiques que l’on a dû (ma collègue et moi-même et ma collègue plus que moi) rattrapée et accompagnée pour qu’elle revienne à la surface... n’est qu’un exemple). Puis nous conduire tous à la suite tels des moutons dans un magasin de bijoux pour clôture de l’expérience et avoir son bakchich... Quelle initiation !

Oui j’ai été initiée à la mesure à prendre face à ce qui existe dans nos milieux dits “spirituels”, ou de “développement personnel” peut-être dans un pourcentage effrayant: le manque d’approche authentique de l’être, le manque de formation et d’accompagnement collectif, le manque d’humilité, de simplicité et d’humour en même temps que le manque d’exigence dans la recherche. Il y a pléthore de canalisation par ci et par là, d’Isis et d’ailleurs et puis quoi ? Se prendre pour une déesse ne m’intéresse pas ni avoir 90 crânes de cristal. Ils étaient tous grands prêtres dans leur vie intérieure. Y compris notre égyptologue vu 3 jours seulement sur les 14 jours du voyage dont [K] nous précise que nous sommes libres de le voir comme le grand prêtre qu’il a été auparavant...

Je pense que je sature totalement de ce monde. J’avais envie de le partager avec vous chers lecteurs et lectrices car il est tellement difficile de savoir ce qui se fait dans les stages, séminaires et voyages qui se proposent dans nos milieux.

J’en tire juste le plaisir de ce partage avec vous pour vous en informer. Soyez vigilants, gardez toujours votre libre arbitre (même s’il n’existe pas dans l’absolu), soyez critique et n’hésitez pas à vous fier à votre intuition ! Ancrez-vous bien et faites-vous confiance !

Ce sera mon message du jour.

Avec amour.”

C’est dans ces circonstances que la demanderesse a engagé la présente instance devant ce tribunal, estimant que cette publication contient des propos dénigrants à son encontre.

Sur les demandes justifiées par l’existence d’un dénigrement :

Selon l’article 1240 du code civil, tout fait quelconque de l’homme ayant causé à autrui un dommage oblige celui par la faute duquel il est arrivé à le réparer intégralement.

Même en l’absence d’une situation de concurrence directe et effective entre les personnes concernées, la divulgation, par l’une, d’une information de nature à jeter le discrédit sur les produits, les services ou les prestations de l’autre peut constituer un acte de dénigrement, ouvrant droit à réparation sur le fondement de l’article 1240 du code civil.

Cette divulgation n’entre pas dans les prévisions de la loi du 29 juillet 1881 sur la liberté de la presse, dès lors qu’elle ne concerne pas la personne physique ou morale elle-même.

En application des règles régissant la responsabilité délictuelle de droit commun, il appartient toutefois au demandeur de prouver l’existence d’une faute commise par l’auteur des propos, un préjudice personnel et direct subi par lui et un lien de causalité entre cette faute et le préjudice.

En outre, s’agissant d’une restriction au principe fondamental de la liberté d’expression, la responsabilité civile de l’auteur des propos doit s’apprécier strictement.

Ainsi, lorsque l’information se rapporte à un sujet d’intérêt général et repose sur une base factuelle suffisante, elle relève du droit à la liberté d’expression, qui inclut le droit de libre critique, et ne saurait être regardée comme fautive, sous réserve que soient respectées les limites admissibles de la liberté d’expression et donc une certaine mesure.

En l’espèce, la société KHOSMIC UNIVERS-CITY fait grief à [R] [B] d’avoir, par des propos malveillants et moqueurs, jeté le discrédit sur les prestations qu’elle propose et remis en cause la qualité de ses services, de sorte que les propos incriminés, excédant le seuil de la libre critique, sont constitutifs d’un dénigrement et lui ont causé un préjudice dont elle demande réparation.

La défenderesse soutient quant à elle que la preuve d’une quelconque intention malveillante de sa part n’est pas rapportée alors que la démonstration de l’intention de nuire est nécessaire à la caractérisation de l’acte de dénigrement. Elle fait valoir qu’elle s’est limitée à partager son expérience aux fins d’informer le public, se présentant comme une “lanceuse d’alerte” à l’affût des dérives particulièrement dangereuses dans le milieu de l’ésotérisme. Elle conclut au rejet des demandes formées à son encontre, le dénigrement allégué n’étant pas caractérisé.

Il résulte du procès-verbal de commissaire de justice du 20 novembre 2023 produit au soutien des demandes (pièce n°11de la demanderesse) que la publication litigieuse figure sur le site “nouveaux-mondes.fr”- dont il n’est pas contesté qu’il est édité par [R] [B]- au sein de la rubrique “La lettre d’[R]” accessible via l’onglet “actualités”. Chacune de ces “lettres”, constituées de chroniques par lesquelles l’intéressée rend compte de ses expériences récentes, y figure sous forme de lien hypertexte, le titre et les premiers mots de la chronique étant apparents sous l’icône associée.

Le lecteur consultant cette page est ainsi d’emblée mis en mesure de comprendre que la “Lettre d’[R] 132- Retour de voyage”, associée aux mots “Je suis revenue d’Egypte. Formidable Egypte si mystérieuse et si démesurée, tissée d’étoile lumineuses si hautes dans ...”est consacrée au récit d’une expérience de voyage en Egypte. Les publications antérieurement faites sur le site permettent de rattacher ce récit au voyage intitulé “Re-connexion aux Divinités de l’ancienne Egypte”, prévu du 2 au 14 octobre 2023, évoqué à plusieurs reprises. Un lien vers le site “www.[05].com”, dont il n’est pas contesté qu’il est exploité par la société KHOSMIC UNIVERS-CITY, y figure afin d’y diriger le lecteur souhaitant disposer de plus amples informations sur le programme complet de ce voyage (pièces n°3 et 11 en défense).

Afin d’apprécier la tonalité des propos incriminés, il convient de se référer au message de présentation dudit voyage, faite en ces termes par la demanderesse: “Un voyage fait pour vous!
Vous rêvez depuis longtemps de découvrir ce pays fabuleux,
Vous êtes attiré.e par les mystères de l’Egypte antique,
Vous préférez voyager en petit groupe (18 pers),
Vous désirez vous re-connecter aux Dieux et déesses,
Vous souhaitez découvrir les merveilles du Nil et sa douceur,...”, ainsi qu’à la présentation de son programme:
“Voyage initiatique dans l’Egypte des anciennes Divinités
Un voyage mémorable dans le royaume des Anciennes divinités où la connaissance spirituelle est l’une des plus élevée de l’humanité.
Vous allez entreprendre une expédition unique et (re)découvrir les énergies de l’ancienne Egypte.
La [7] et le [9] à [Localité 3], seront privatisés afin que vous puissiez profiter pleinement des énergies de ces lieux mythiques. Les portes des temples s’ouvriront par magie pour vous permettre de retrouver la voie sacrée des prêtres et prêtresses de l’Egypte des temps anciens.
Nous étudierons ses mystères ésotériques, ses énergies terrestres, sa haute technologie ancienne, sa géométrie cachée, ses mesures anciennes, sa sagesse ancestrale. Il s’agit d’une quête pour explorer les royaumes des dieux créateurs et des “disciples d’Horus” sur terre, dans les airs et le long du Nil.”

Soulignant que “l’intitulé et le contenu” de ce voyage présenté comme initiatique lui avaient d’emblée semblé “prometteurs”, et rappelant les attentes qu’elle nourrissait vis-à-vis de sa dimension spirituelle, la défenderesse fait rapidement état de sa “déception” et du “choc” ressentis, au fur et à mesure du déroulement du voyage, face au décalage perçu entre le programme ainsi annoncé et son organisation concrète.

Sont ainsi évoqués “l’inconnaissance de ce que l’on appelle une initiation et par 42 degrés à l’ombre”, la “fausseté spirituelle” et “l’affichage trompeur” qui, rapportés aux propos de présentation ci-dessus rappelés, insistant sur la dimension résolument spirituelle du voyage, viennent traduire, en des termes qui se veulent sincères, le ressenti critique de l’intéressée, ainsi que son sentiment de colère (“indignée intérieurement devant un cumul de faux savoirs et faux semblants (nous emmener dans le noir par surprise 2 heures dans un tombeau sans entrée en matière avec une personne qui revivait des mémoires traumatiques (...) Puis nous conduire tous à la suite tels des moutons dans un magasin de bijoux pour clôture de l’expérience et avoir son bakshish ...Quelle initiation!”) face à l’impréparation de certaines étapes et à la dimension mercantile perçue dans la démarche des organisateurs, au rebours de leur promesse d’initiation spirituelle (“ le manque d’approche authentique de l’être, le manque de formation et d’accompagnement collectif, le manque d’humilité, de simplicité et d’humour en même temps que le manque d’exigence dans la recherche”).

Si le ton se fait ensuite plus incisif pour dénoncer ce qui est ressenti comme une imposture (“ Se prendre pour une déesse ne m’intéresse pas ni avoir 90 crânes de cristal. Ils étaient tous grands prêtres dans leur vie antérieure. Y compris notre égyptologue vu 3 jours seulement sur les 14 jours du voyages dont [K] nous précise que nous sommes libres de le voir comme le grand prêtre qu’il a été auparavant”), il convient, ici encore, de le rapporter à la façon dont la demanderesse fait le choix de se présenter (“[K] canalise de nombreuses déesses qui ont choisi de se manifester dans ce temps de reconnexion pour que chacun retrouve la Voie de la Déité en Soi (figurant sous la présentation d’[K] [X], pseudonyme de [U] [H], dans les mentions de présentation du voyage (pièce n°3 en défense)) et aux prestations qu’elle offre (formation “crâne de cristal” mentionnée sur le site “[05].com” (pièce n°3 en demande) ; offre de “retraite spirituelle” afin d’“éveille[r] [son] essence divine” (pièce n°4 en demande).

En conséquence, ainsi replacés dans le contexte ci-dessus exposé, les propos querellés, formulés en des termes mesurés, viennent traduire une expérience personnelle décevante sans jeter le discrédit sur les prestations offertes par la demanderesse, et n’ont pas excédé le droit de libre critique de la défenderesse.
Ils ne revêtent ainsi pas de caractère fautif, de sorte que, le dénigrement allégué n’étant pas caractérisé, il y a lieu de rejeter l’ensemble des demandes de la SARL KHOSMIC UNIVERS-CITY, en ce compris celle formée au titre de la publication du présent jugement, devenue sans objet au regard de la solution du litige.

Sur la demande reconventionnelle

[R] [B] sollicite la condamnation de la demanderesse à lui payer la somme de 10.000 euros en réparation de son préjudice moral, dont elle expose qu’il est généré par la volonté de cette dernière de la faire taire, alors qu’elle n’a fait que témoigner de son ressenti personnel sans intention malveillante.

Une telle demande s’analyse comme étant fondée sur le caractère prétendument abusif de la présente instance, et doit être requalifiée en ce sens, bien que non explicitement formulée comme telle, en vertu du devoir fait au juge, par l’article 12 du code de procédure civile, de restituer aux faits leur exacte qualification.

Aux termes de l’article 32-1 du même code, celui qui agit en justice de manière dilatoire ou abusive peut être condamné à une amende civile d’un maximum de 10.000 €, sans préjudice des dommages et intérêts qui seraient réclamés. Il ressort en outre de l’article 1240 du code civil que si l’exercice d’une action en justice constitue en principe un droit, il dégénère en abus pouvant donner naissance à une dette de dommages et intérêts dans le cas de malice, de mauvaise foi ou d’erreur grossière équivalant au dol.

En l’espèce, compte-tenu de la dimension explicitement critique de la publication litigieuse à l’égard de l’une de ses prestations, la demanderesse a pu se méprendre sur l’étendue de ses droits, de sorte que le caractère abusif de la présente instance n’est pas démontré.

La demande sera par conséquent rejetée.

Sur les autres demandes :

La SARL KHOSMIC UNIVERS-CITY, qui succombe, sera condamnée aux dépens conformément aux dispositions de l’article 696 du code de procédure civile.

Il n’est en outre pas inéquitable de la condamner à payer la somme de 1.000 euros à la défenderesse, sur le fondement de l’article 700 du même code.

PAR CES MOTIFS