TJ 91228, 5 mai 2025, RG 24/07045

N° Minute : 2025/306

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’EVRY-COURCOURONNES

ADOPTION SIMPLE

De [M] [S] [O] [J]

Par [I] [Z]

Jugement du 05 Mai 2025

J U G E M E N T

Affaire N° RG 24/07045 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQ5W

A l'audience de la Chambre de la filiation G, tenue en chambre du conseil, du Tribunal judiciaire d'EVRY-COURCOURONNES le 07 Avril 2025, par :

Président : Elise DACQUAY, Vice-Présidente
Assesseur : Gilles BESNARD, Juge rapporteur
Assesseur : Marie BERTHIER, Juge

Greffier : Patricia SAINT SURIN, Greffier

En l’absence du Ministère Public.

A été appelée l'affaire numéro N° RG 24/07045 - N° Portalis DB3Q-W-B7I-QQ5W ;

A l'audience du 07 Avril 2025, l’affaire a été plaidée et mise en délibéré à ce jour ;

[Motifs de la décision occultés]

Après en avoir délibéré conformément à la loi, il a été statué ainsi qu'il suit :

Statuant publiquement, après débats en Chambre du Conseil, en matière gracieuse et en premier ressort ;

Vu les articles 360 et suivants du Code civil ;

Vu les articles 1166 et suivants du Code de procédure civile ;

Prononce l'ADOPTION SIMPLE par :

Monsieur [I] [Z]
né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 7]
Retraité
demeurant [Adresse 5]

DE

Monsieur [M] [S] [O] [J],
né le [Date naissance 1] à [Localité 8],
demeurant [Localité 3]

fils de [T] [H] [W] avec laquelle l’adoptant a contracté mariage le [Date mariage 4] 2001 à [Localité 6] (Essonne) ;

Dit que l'adopté s'appellera désormais :

- [M] [S] [O] [J]-[Z] ;

Ordonne la mention de l'adoption en marge de :

- l'acte de naissance de [M] [S] [O] [J], né le [Date naissance 1], sur les registres de la ville de [Localité 8] (Yvelines) ;

Fait défense à tout Officier de l'Etat Civil compétent de délivrer extrait ou expédition dudit acte ne tenant pas compte de l'adoption.

Ordonne la notification du présent jugement, par les soins du Greffier, au Procureur de la République et par lettre recommandée avec avis de réception à Monsieur [I] [Z] et à Monsieur [M] [J].

Ainsi fait et rendu, après débats en Chambre du Conseil, à l'audience de la Ch. de la filiation G du Tribunal judiciaire d’EVRY-COURCOURONNES, le CINQ MAI DEUX MIL VINGT CINQ, par Elise DACQUAY, Vice-Présidente, assistée de Patricia SAINT SURIN, Greffier, qui ont signé la minute du présent jugement.

LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT.