TJ 81004, 8 sept. 2025, RG 25/00849

Le Tribunal, statuant en audience publique, sans débats en Chambre du Conseil par application de l'article 28 du code de procédure civile, par mise à disposition au greffe et en premier ressort ;

Constatant que toutes les conditions sont remplies et que [Z], [L], [O], [K] [F] a été élevée par [M] [C] [N] [G] comme si elle avait été son enfant avec toutes les charges et obligations qui en découlent ;

Prononce l’adoption simple par :

- Monsieur [M] [C] [N] [G],
Né le [Date naissance 2] 1961 à [Localité 4],
De nationalité française,
Retraité,
Domicile : [Adresse 3] ;

DE :

- Madame [Z], [L], [O], [K] [F],
Née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 8],
De nationalité française,
Profession : coordinatrice de projet,
Domicile : [Adresse 5] [Adresse 6] ;

Dit que selon les dispositions de l'article 370-1-7 du code civil, l'adoptée continuera de s’appeler [Z], [L], [O], [K] [F] ;

Dit que selon les dispositions de l'article 354 du code Civil et 1175-1 du code de procédure civile la présente décision sera mentionnée ou transcrite à la requête du Procureur de la République en marge de :

- l’acte de naissance n° 1412/01 de [Z], [L], [O], [K] [F], née le [Date naissance 1] 1991 à [Localité 8] ;

Dit que le présent jugement sera notifié à [M] [C] [N] [G], à [Z], [L], [O], [K] [F], à Me Emmanuelle WEILL et à Mme le procureur de la République près le tribunal judiciaire d’Albi ;

Laisse les dépens à la charge du requérant.

Le Greffier, Le Juge