TJ 98735, 26 août 2025, RG 21/00039
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Texte de la décision
N° RG 21/00039 - N° Portalis DB36-W-B7F-CUWF - Page / -
MINUTE N° : 93/ADD
JUGEMENT DU : 26 août 2025
DOSSIER : N° RG 21/00039 - N° Portalis DB36-W-B7F-CUWF
AFFAIRE : [R] [A] [L] [E] C/ [C] [H] [E] épouse [V]
TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE ILE DE TAHITI
TRIBUNAL FONCIER DE LA POLYNÉSIE FRANÇAISE SECTION DETACHEE DES TUAMOTU GAMBIER AUSTRALES
JUGEMENT N° 93/ADD
Prononcé le 26 août 2025
DEMANDEUR :
Monsieur [R] [A] [L] [E]
né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 1]
de nationalité Française, demeurant [Adresse 1]
comparant à l’audience du 18/05/2021 et concluant par écrit
Rep/assistant : M. [R] [L] [I] (Fils) muni d’un pouvoir spécial par procuration du 30/01/2010 comparant à l’audience du 12/09/2023
DÉFENDERESSE :
Madame [C] [H] [E] épouse [V]
née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 2]
Mariée
de nationalité Française, demeurant [Adresse 2]
comparante à l’audience du 18/05/2021
APPELÉS EN CAUSE :
Madame [J] [E]
née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 3]
de nationalité Française, demeurant (retour courrier: non pourvu de BAL) - [Adresse 3]
non comparante
Monsieur [N] [E], ayant droit de [A] [E]
de nationalité Française, demeurant [Localité 4] ([Localité 5])
non comparant
Monsieur [X] [G]
de nationalité Française, demeurant (retour:diff.distrib.) [Adresse 4]
comparant à l’audience du 10/09/2024
Madame [O] [T]
de nationalité Française, demeurant [Adresse 5]
non comparante
Monsieur [Z] [K]
de nationalité Française, demeurant [Adresse 6]
comparant à l’audience du 10/09/2024
Madame [P] [U] [F] veuve [Q]
née le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 1]
Veuve
de nationalité Française, demeurant [Adresse 7]
comparante à l’audience du 10/09/2024, et concluant par écrit
Madame [Y] [D] épouse [B]
Mariée
de nationalité Française, demeurant [Adresse 8]
non comparante
Madame [M] [S]
de nationalité Française, demeurant [Adresse 9]
comparante à l’audience du 10/09/2024
Monsieur [W] [WB] [PW]
de nationalité Française, demeurant [Adresse 10]
non comparant
Monsieur [IV] [NQ]
de nationalité Française, demeurant [Adresse 11]
non comparant
COMPOSITION DU TRIBUNAL
A L’AUDIENCE DE PLAIDOIRIE DU 13 MAI 2025
PRÉSIDENT : Laetitia ELLUL-CURETTI
ASSESSEUR : Bénédicte RENAUD DE LA FAVERIE
ASSESSEUR : Vaea AUMERAND
CADRE GREFFIER : Christophe Teiva LIAO HUI KUN
PROCÉDURE
Requête en demande en délivrance d’un legs - sans procédure particulière
En date du 25 mars 2021
Déposée et enregistrée au greffe le 25 mars 2021
Dossier N° RG 21/00039 - N° Portalis DB36-W-B7F-CUWF
DÉBATS
En audience publique
JUGEMENT
Prononcé par mise à disposition au greffe le 26 août 2025,
Par décision réputée contradictoire,
En matière foncière et en premier ressort ;
Le tribunal après en avoir délibéré,
Faits, procédure et moyens des parties
Par requête du 25 mars 2021, enregistrée au greffe le même jour sous le numéro RG 21/00039 et complétée par des écritures ultérieures, [R] [A] [L] [E] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 6] a saisi le tribunal foncier de la Polynésie française (chambre foraine) aux fins de voir :
- ordonner la délivrance du legs à son profit de [OE] [TW] [NQ] par testament du 14 août 1958 des terres [Localité 7], [Localité 8] et [Localité 9] (moitié) sises à [Localité 1], [Localité 10], [Localité 11], [Localité 12] (moitié), [Localité 13], [Localité 14] (moitié) sises à [Localité 6]
- ordonner le partage de la terre [Localité 15] cadastrée section BH [Cadastre 1] et [Cadastre 2] sises à [Localité 6] en 5 lots d'égale valeur entre les ayants droit de :
[L] [E]
[GA] [E]
[OT] [E]
[ZJ] [E]
[A] [E]
- et ordonner une expertise pour préparer ce partage.
[J] [E] née le [Date naissance 3] 1963 et [N] [E] ont été assignés et [C] [H] [E] a comparu
Par jugement du 9 août 2022, le Tribunal a :
Enjoint au requérant de produire tous documents utiles sur la propriété initiale des terres en litige (tomite ou au moins PV de bornage) ;
Enjoint au requérant de produire tous documents utiles sur les ayants droit de [U] [DB] [AY] et de son épouse ;
Enjoint au requérant de justifier par tous documents utiles la qualité des défendeurs visés à la requête et l'absence de postérité de [HS] [E], [QZ] [E] et de [GC] [E], [OT] [DU] [E] et de [TL] [IM].
Par conclusions du 14 février 2023, Monsieur [R] [E] a indiqué produire la fiche généalogique des parents de [OE] [NQ]. Il précise n’avoir trouvé aucun autre titre de propriété et maintient sa demande de délivrance du legs.
Par conclusions du 30 août 2024, il indique que sur les 12 enfants de [U] [DB] [NQ] et [CD] [QM], 3 n’ont eu aucune postérité. Il précise en outre que son père et son grand père [L] [E] ont vécu sur la parcelle cadastrée AB [Cadastre 3] à [Localité 1] et demande que cette parcelle soit transcrite à leur nom.
Vu les articles 1 et 3 du décret n° 2023-788 du 18 août 2023, 552-16 al. 3 du code de l’organisation judiciaire et 7 du code de procédure civile de la Polynésie française, la procédure a été transférée en l’état à la section détachée des Tuamotu-Gambier-Australes du tribunal foncier de la Polynésie française le 1er septembre 2023 ;
Par acte d’huissier des 20 et 23 août 2024, il a fait assigner [X] [G] représentant la souche [IU] [AY] [NQ], [O] [T] représentant la souche [QP] [NQ], [Z] [K] représentant la souche [AY] [RP] [NQ], ???? [P] [U] [Q] représentant la souche [KS] [P] [NQ], [Y] [D] épouse [B] représentant la souche [MI] [SH] [NQ], [M] [S] représentant la souche [VN] a [IS] [IO] [NQ], [W] [WB] [PW] représentant la souche [WV] [ZO] [BX] [AY] et [IV] [NQ] représentant la souche [LZ] a [DG] [NQ].
Par conclusions du 12 novembre 2024, [P] [U] [F] veuve [Q] est intervenue volontairement à l’instance en qualité d’ayant droit de [U] [NQ] et [IL] [QM] épouse [NQ]. Elle s’oppose aux demandes de [R] [YC], relevant que [OE] [NQ] ne détient pas plus de droits que ses frères et sœurs dans les terres litigieuses.
Les débats ont été clôturés par ordonnance du 11 février 2025 après qu’il ait été fait injonction à tous les défendeurs de déposer des conclusions. L’affaire a été fixée à plaider à l’audience du 13 mai 2025, date à laquelle elle a été mise en délibéré au 26 août 2025
Ce jour, le présent jugement a été prononcé par mise à disposition au greffe par Laetitia ELLUL-CURETTI, présidente, assistée de Christophe Teiva LIAO HUI KUN, cadre greffier.
MOTIFS DE LA DECISION :
Sur l’origine de propriété des terres
La terre [Localité 12] lot D sise à [Localité 6] est cadastrée section BB numéro [Cadastre 4] pour 18 072 m² et la matrice mentionne comme propriétaire les ayants droits de [OE] [NQ].
Elle fait l’objet du procès verbal de bornage n° 318 et a été revendiquée le 4 août 1888 par [LK] [CD] a [OL].
La terre [Localité 16] lot G sise à [Localité 6] est cadastrée section BK numéro [Cadastre 5] pour 258 772 m² et la matrice mentionne comme propriétaire les ayants droits de [OE] [NQ].
Elle fait l’objet du PVB n° 253 qui mentionne une déclaration de propriété l’attribuant à [U] a [JB] et [LK] a [CD]
La terre [Localité 15] sise à [Localité 6] est cadastrée section BH numéro [Cadastre 1] pour 49 348m² et section BH numéro [Cadastre 2] pour 2 795 m² et la matrice mentionne comme propriétaire les ayants droits de [OE] [NQ].
La terre [Localité 7] (moitié) sise à [Localité 1] a été revendiquée le 5 novembre 1888 par [U] [DB] [AY] (publication sans opposition au JO du 20 septembre 1901 numéro 14 070).
Elle a fait l'objet d'un PV de bornage numéro 115 du 2 septembre 1944 pour 7ha 94a 80ca l'attribuant à la succession du revendiquant.
Elle est cadastrée sous le nom de [Localité 7] Parcelle section AB :numéro [Cadastre 6] pour 730 m², numéro [Cadastre 7] pour 36 335m², numéro [Cadastre 8] pour 8 909 m², numéro [Cadastre 9] pour 7 485 m², numéro [Cadastre 10] pour 6 539 m², numéro [Cadastre 11] pour 4 394 m², numéro [Cadastre 12] pour 5 069 m², numéro [Cadastre 3] pour 5 036 m² et la matrice mentionne comme propriétaire les ayants droit de [U] [DB] [AY] : [OE] [TW] dite [CL] [AY] veuve [E].
La terre [Localité 17] ou [Localité 18] (moitié) sise à [Localité 1] a été revendiquée le 5 mai 1888 par [AY] [NQ], [OS] [UQ] (publication sans opposition au JO du 27 mars 1902 numéro 14 259).
Elle a fait sous le nom de [Localité 18] 6 l'objet d'un PV de bornage numéro 31 du 23 août 1944 pour 49a 60ca l'attribuant à [U] [DB] [AY] et à son épouse [CD] [VG].
Elle est cadastrée section AD numéro [Cadastre 13] pour 5 210 m² et la matrice mentionne comme propriétaire les ayants droit de [U] [DB] [AY] : [OE] [TW] dite [CL] [AY] veuve [E].
Il est produit un acte de vente notarié des 19 et 22 février 1955 par lequel [QB] [LT] [CD] [XG] vend à [OE] [TW] [AY] dite [CL] ses droits indivis dans les terres [Localité 18] (moitié), [Localité 7] 1 sises à [Localité 1] et [Localité 16], [Localité 15] sises à [Localité 6] ; la venderesse assure tenir ses droits comme seule héritière de sa mère [OX] [TA] [NQ] dite [AG] décédée le [Date décès 1] 1923 à [Localité 19] qui les avait recueillis dans la succession de [DB] [U] [NI] ou [NQ] et [LK] [CD] [OL] [QM] son épouse dont elle était héritière pour partie.
La terre [Localité 20] sise à [Localité 6] est cadastrée section BI numéro [Cadastre 14] pour 63 242 m² et section BI numéro [Cadastre 15] pour 106 573 m² et la matrice mentionne comme propriétaire les ayants droit de [CD] [OL] ou [VG] pour la terre [Localité 10] et des époux [AY] [NQ] et [AP] [FE] pour la terre [Localité 21].
La terre [Localité 22](partie) a été revendiquée le 24 août 1888 par [LK] [CD] a [OL].
Elle fait l’objet du procès verbal de bornage n° 331 faisant référence à la déclaration de propriété de [LK] [CD] a [OL].
Il est produit un extrait de plan cadastral où elle est cadastrée section BB n° [Cadastre 16] à [Localité 6] pour 50844 m2 et le propriétaire à la matrice sont les ayants droit de [MI] [U].
Par jugement numéro 157 du 26 septembre 2007, le tribunal civil de première instance de PAPEETE, chambre des terres, a homologué les plans de partage établis par [DX] [FQ] relatifs à 24 terres sises à [Localité 6] revendiquées par [U] [DB] [NQ] et [CD] a [LK] [OL] son épouse, soit individuellement, soit conjointement.
Ont été consécutivement attribuées à la souche de [OE] [NQ] notamment le lot 8 de la terre [Localité 12] d'une superficie de 18 072 m², la parcelle [Cadastre 1] de la terre [Localité 15] d'une superficie de 49 334 m², la parcelle [Cadastre 2] de la terre [Localité 15] d'une superficie de 2 795 m², le lot G de la terre [Localité 16] d'une superficie de 258 772 m² et des droits indivis dans la terre [NF] parcelles [Cadastre 15] et [Cadastre 6] d'une superficie de 4 761,237 m² .
Ce jugement a été régulièrement transcrit à la Conservation des hypothèques de [Localité 23] le 15 janvier 2009 .
Par acte notarié du 11 mars 1953, [QB] [LT] [CD] [XG] épouse [GK] a vendu à [OE] [TW] [AY] les droits indivis de moitié de la terre [Localité 18] et de la terre [Localité 7] sur [Localité 1], terres [Localité 16] et [Localité 15] sises à [Localité 6] qu'elle déclarait avoir recueillies dans la succession de sa mère [OX] [TA] [NQ] dont elle était seule héritière, celle-ci étant propriétaire de droits indivis dans les successions de [U] [DB] [NQ] et [CD] a [LK] [OL].
La terre [Localité 24] est cadastrée section CN n° [Cadastre 17] à [Localité 1] pour 57674 m2.[QB] propriétaire à la matrice cadastrale est [CD] [OL], épouse de [U] [DB] a [NA] [NQ].
Elle a été revendiquée le 2 décembre 1888 par [CD] a [OL] a [XW] et fait l’objet du procès verbal de bornage du 6 janvier 1945. Signé par [NN] a [E].
Sur la dévolution successorale
[DB] [U] a [NI] est né le [Date naissance 5] 1861 à [Localité 19], de [AY] a [NI] et [AP] a [FE]. Il a épousé [CD] a [OL] le [Date naissance 6] 1886 à [Localité 1] et est décédé le [Date décès 2] 1923 à [Localité 1].
[CD] a [QM] est née le [Date naissance 7] 1864 à [Localité 25]. elle est décédée le [Date décès 3] 1921 à [Localité 1].
De l’union de [U] [DB] [NQ] et de [LK] [CD] [QM] sont nés, selon fiche généalogique DAF
[IU] [AY] [NQ] épouse [ZE] [XP], née en [Date naissance 8] 1886 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 4] 1901 à [Localité 26].Elle laisse pour lui succéder deux enfants :1.1Tane [ZE] ou [NQ] né le [Date naissance 9] 1900 à [Localité 27] et décédé le [Date décès 5] 1960 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :
1.1.1. [GF] [HI] [ZE], né le [Date naissance 10] 1918 à [Localité 28], sans acte de décès, décédé sans postérité
1.1.2. [YW] [ZE], né le [Date naissance 11] 1919 à [Localité 29] et décédé le [Date décès 6] 1988 à [Localité 23], sans postérité selon fiche généalogique DAF
1.1.3. [GL] [FU] [ZE] épouse [U], épouse [MJ] [JL] épouse [EJ], née le [Date naissance 12] 1921 à [Localité 28] et décédée le [Date décès 7] 1996 à [Localité 30] en laissant pour lui succéder :
1.1.3.1. [TZ] [LJ] [KD] [EP], né le [Date naissance 11] 1945 à [Localité 28]
1.1.3.2. [ZI] [JY] [WZ] épouse [KT] épouse [ID], née le [Date naissance 13] 1948 à [Localité 31] ([Localité 32])
1.1.3.3. [XB] [TD] [SP] [WZ], né le [Date naissance 14] 1949 à [Localité 31] ([Localité 32])
1.1.3.4. [JA] [WZ], né le [Date naissance 15] 1950 à [Localité 31] et décédé le [Date décès 8] 2014 à [Localité 30]
1.1.3.5. [AM] [ON] [CH] [WZ], né le [Date naissance 16] 1952 à [Localité 30] et y décédé le [Date décès 9] 2009
1.1.3.6. [XR] [QU] [WI] [ZE]([EJ]), né le [Date naissance 17] 1953 à [Localité 28]
1.1.3.7. [OF] [GB] [MJ] épouse [DV], épouse [AX] épouse [EG], née le [Date naissance 18] 1955 à [Localité 28], et décédée le [Date décès 10] 2015 à [Localité 33]
1.1.4.Marama [XF] [OX] [ZE] épouse [HJ], née le [Date naissance 19] 1923 à [Localité 1], sans acte de décès, qui laisse pour lui succéder :
1.1.4.1. [DB] [HJ], né le [Date naissance 20] 1945
1.1.4.2. [VV] [KP] [HJ], né le [Date naissance 21] 1948 à [Localité 23] et décédé le [Date décès 11] 2004 à [Localité 34]
1.1.4.3. [EW] [VJ] [QR], née le [Date naissance 22] 1949 à [Localité 23]
1.1.5. [P] [UK] [ML] épouse [SL], née le [Date naissance 23] 1924 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 12] 1971 à [Localité 28]
1.1.6.Ounu [TT] [ZE] née le [Date naissance 24] 1925 à [Localité 35] et décédée le [Date décès 13] 1987 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :
1.1.6.1. [CZ] [XB] [ZE], né le [Date naissance 25] 1943 à [Localité 23] et décédé le [Date décès 14] 2008 à [Localité 36]
1.1.6.2. [DN], [CI] [G], épouse [EZ], épouse [ET], née le [Date naissance 26] 1944 à [Localité 23]
1.1.6.3. [HP] [LX] [G], né le [Date naissance 27] 1946 à [Localité 37] et décédé le [Date décès 15] 2012 à [Localité 38]
1.1.6.4. [LW] [ML] [G], né le [Date naissance 28] 1948 en Seine Saint Denis
1.1.6.5. [HB] [FY] [G], né le [Date naissance 29] 1953 à [Localité 23] et décédé le [Date décès 16] 2014 à [Localité 38]
1.1.6.6. [X] [PZ] [MO] [G], né le [Date naissance 30] 1955 à [Localité 23]
1.1.6.7. [MD] [TQ] [G], né le [Date naissance 31] 1959 à [Localité 23]
1.1.6.8. [HK] [QN] [G], né le [Date naissance 32] 1963 à [Localité 23]
1.1.6.9. [PU] [DJ] [G] épouse [TM], née le [Date naissance 33] 1966 à [Localité 23]
1.1.7. [ML] [BY] [ZE], né le [Date naissance 34] 1930 à [Localité 35], sans postérité selon fiche généalogique DAF
1.1.8. [ZZ] [FC] [TX] [ZE], épouse [PD] épouse [UJ], née le [Date naissance 35] 1932 à [Localité 39] et décédée le [Date décès 17] 2008 à [Localité 40], sans postérité selon fiche généalogique DAF
1.1.9. [L] [CZ] [JN] [ZE], né le [Date naissance 5] 1934 à [Localité 25] et décédé le [Date décès 18] 1989 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :
1.1.9.1. [JN] [ZE], né le [Date naissance 36] 1954 à [Localité 35] et décédé le [Date décès 19] 2010 à [Localité 23]
1.1.9.2. [ID] [WQ] [ZE], né le [Date naissance 37] 1956 à [Localité 28]
1.1.9.3.[AM] [CZ] [AY], né le [Date naissance 38] 1962 à [Localité 41]
1.1.9.4. [MM] [WD] [ZE] épouse [MC], née le [Date naissance 39] 1963 à [Localité 23]
1.1.9.5. [LU] [NL] [ZE], né le [Date naissance 40] 1964 à [Localité 23]
1.1.9.6. [WA] [KO] [ZE] épouse [DR] épouse [ZU], née le [Date naissance 41] 1966 à [Localité 23]
1.1.10. [YJ] [ZE] épouse [FR] épouse [JU] épouse [BP], née le [Date naissance 42] 1936 à [Localité 28]
1.1.11. [KD] [ZE] [AY], né le [Date naissance 43] 1939 à [Localité 23] et décédé le [Date décès 20] 2004 à [Localité 42], sans postérité selon fiche généalogique DAF
1.1.12. [PS] [ZE] [AY], né le [Date naissance 43] 1939 à [Localité 23] et décédé le [Date décès 20] 2004 à [Localité 37] en laissant pour lui succéder :
1.1.12.1. [AM] [PZ] [UV] [ZE], né le [Date naissance 27] 1982 à [Localité 43] ([Localité 44])
1.2.[U] [ZE] né le [Date naissance 44] 1901 à [Localité 26] et décédé le [Date décès 21] 1951 à [Localité 29] en laissant pour lui succéder :
1.2.1. [CN] [YZ] [ZE] épouse [LD], née le [Date naissance 45] 1931 à [Localité 45] ([Localité 46]) et décédée le [Date décès 22] 2012 à [Localité 38]
1.2.2. [U] [ZE], né le [Date naissance 46] 1932 à [Localité 45] et décédé le [Date décès 23] 1998 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :
1.2.2.1. [ZM] [OP] [ZE] épouse [U] [FG], née le [Date naissance 47] 1962 à [Localité 23]
1.2.2.2. [GQ] [IX] [YI] [ZE] épouse [RC], née le [Date naissance 48] 1965 à [Localité 47]
1.2.2.3. [DC] [XN] [YP] [ZE] épouse [TE], née le [Date naissance 49] 1967 à [Localité 47] et décédée le [Date décès 24] 2019 à [Localité 38]
1.2.2.4. [U] [YV] [PE] [ZE], né le [Date naissance 50] 1969 à [Localité 47]
1.2.2.5.Emere [YB] [ZE], née le [Date naissance 27] 1971 à [Localité 47]
1.2.2.6. [GH] [HO] [ZE], né le [Date naissance 45] 1973 à [Localité 47]
1.2.2.7. [XH] [KA] [ZE], née le [Date naissance 51] 1975 à [Localité 23]
1.2.3. [FZ] [ZE], né le [Date naissance 52] 1935 à [Localité 45], sans postérité selon fiche généalogique DAF
[QP] [NI], né en 1883 à [Localité 1] et y décédé le [Date décès 25] 1935 en laissant pour lui succéder :2.1.Tetuatahi [ZW] [WH] [NQ], né le [Date naissance 53] 1899 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 26] 1901 à [Localité 1] sans postérité
2.2. [LK] [WE] [NQ], épouse [DW] née le [Date naissance 54] 1904 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 27] 1954 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :
2.2.1. [KC] [QN] [RF], né le [Date naissance 55] 1924 à [Localité 19], sans postérité selon fiche généalogique DAF
2.2.2.[MR] [YA] [NX] [GM] [RF], né le [Date naissance 56] 1926 à [Localité 19] et décédé le [Date décès 28] 1978 à [Localité 48] en laissant pour lui succéder :
2.2.2.1.Thérèse [RN] [RF], née le [Date naissance 57] 1950 à [Localité 23] et décédée le [Date décès 29] 2017 à [Localité 38]
2.2.2.2.Ferdinand [RF], né le [Date naissance 58] 1951 à [Localité 6]
2.2.2.3. [GM] [BC] [RF], né le [Date naissance 59] 1953 à [Localité 23] et décédé le [Date décès 30] 2014 à [Localité 38]
2.2.2.4. [DC] [ZE] [RF], née le [Date naissance 60] 1954 à [Localité 23]
2.2.2.5. [OO] [QQ] [RT] [RF], né le [Date naissance 61] 1956 à [Localité 6] et décédé le [Date décès 31] 2005 à [Localité 23]
2.2.2.6. [NH] [DY] [RF], né le [Date naissance 45] 1958 à [Localité 48]
2.2.2.7. [PC], [PN] [RF], né le [Date naissance 62] 1960 à [Localité 48]
2.2.2.8. [DC] [ZE] [RF] épouse [RO], née le [Date naissance 43] 1964 à [Localité 23]
2.2.2.9. [JR] [BE] [DY], née le [Date naissance 63] 1966 à [Localité 23]
2.2.2.10. [SN] [WG] [MU], né le [Date naissance 64] 1967 à [Localité 23]
2.2.3. [CM] [RT] [NQ], né le [Date naissance 65] 1930 à [Localité 1]
2.2.4. [BA] [DB] [KM], nné le [Date naissance 66] 1932 à [Localité 19] et décédé le [Date décès 32] 1997 à [Localité 49], en laissant pour lui succéder :
2.2.4.1. [QH] [AQ] [KM], né le [Date naissance 67] 1952 à [Localité 23] et décédé le [Date décès 33] 2007 à [Localité 49]
2.2.4.2. [HB] [RB] [BJ], né le [Date naissance 68] 1953 à [Localité 49]
2.2.4.3. [HW] [LK] [KM], né le [Date naissance 69] 1954 à [Localité 23]
2.2.4.4. [UW] [SA] [KM], née le [Date naissance 70] 1956 à [Localité 49] et décédée le [Date décès 34] 2009 à [Localité 23]
2.2.4.5.Justine [CF] [KM] épouse [TO], née le [Date naissance 71] 1962 à [Localité 23]
2.2.4.6. [WC] [BA] [KM], né le [Date naissance 72] 1963 à [Localité 23]
2.2.4.7.[JN] [KM], né le [Date naissance 73] 1964 à [Localité 23]
2.2.5. [AJ] [KG] [DW], née le [Date naissance 74] 1933 à [Localité 19] et décédée le [Date décès 35] 1958 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :
2.2.5.1. [DZ] [DW], né le [Date naissance 75] 1955 à [Localité 23]
2.2.6. [LL] [MR] [DW], né le [Date naissance 74] 1933 à [Localité 19] et décédé le [Date décès 17] 1997 à [Localité 50] en laissant pour lui succéder :
2.2.6.1.[PZ] [WJ] [DW], né le [Date naissance 76] 1965 à [Localité 50]
2.2.6.2. [LL] [IZ] [DW], né le [Date naissance 77] 1969 à [Localité 50]
2.2.6.3. [NC] [DW], née le [Date naissance 78] 1974 à [Localité 50]
2.2.7. [CZ] [RT] [MR], né le [Date naissance 79] 1939 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 18] 1984 à [Localité 38]
2.2.8. [LR] [QP] [RF] épouse [ZC], née le [Date naissance 80] 1943 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :
2.2.8.1. [UG] [XA] [ZC] né le [Date naissance 81] 1962 à [Localité 23]
2.2.8.2. [JN] [TS] [ZC], né le [Date naissance 82] 1964 à [Localité 23]
2.2.8.3. [NM] [AH] [ZC] épouse [BQ], née le [Date naissance 83] 1966 à [Localité 23]
2.2.8.4. [RI] [PA] [ZC] épouse [GP], née le [Date naissance 84] 1967 à [Localité 23]
2.3. [XK] [DF] [NQ] épouse [GN], née le [Date naissance 85] 1908 à [Localité 19] et décédée le [Date décès 36] 1956 à [Localité 30] en laissant pour lui succéder :
2.3.1. [CS] [EI] [RR] [QW], né le [Date naissance 86] 1926 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 37] 2004 à [Localité 6] en laissant pour lui succéder :
2.3.1.1. [TH] [RX] [XX] [QW] épouse [RJ], née le [Date naissance 36] 1965 à [Localité 6]
2.3.1.2.[MR] [PM] [QW], né le [Date naissance 87] 1972 à [Localité 51]
2.3.1.3. [CS] [YT] [QW], né le [Date naissance 88] 1982 à [Localité 6]
2.3.1.4. [NY] [YR] [QW], née le [Date naissance 89] 1986 à [Localité 23]
2.3.2. [XZ] [ZY], épouse [ME], née le [Date naissance 1] 1930 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 14] 1984 à [Localité 30]
2.3.3. [QC] [FI] [KH] [GN], née le [Date naissance 90] 1932 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 38] 2003 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :
2.3.3.1. A [KK] [DA] [CJ] [UP], né le [Date naissance 81] 1953 à [Localité 1]
2.3.3.2. [HA] [FM] [WY], née le [Date naissance 82] 1955 à [Localité 1]
2.3.3.3.[RT] [FM] [IC], né le [Date naissance 91] 1960 à [Localité 23]
2.3.4. [RR] [RX] [QW] épouse [UA], épouse [VD], née le [Date naissance 92] 1934 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 39] 2002 à [Localité 23], sans postérité selon fiche généalogique DAF
2.3.5. [XK] [GN] épouse [VO] épouse [IB], née le [Date naissance 87] 1937 à [Localité 23] et décédée le [Date décès 40] 2011 à [Localité 37] en laissant pour lui succéder :
2.3.5.1. [MK] [P] [VC] [VO] épouse [SQ], née le [Date naissance 93] 1954 à [Localité 6]
2.3.5.2. [CE] [XK] [IB] épouse [DE], née le [Date naissance 94] 1960 à [Localité 1]
2.3.5.3. [MP] [BN] [IB], né le [Date naissance 95] 1961 à [Localité 1]
2.3.5.4. [YD] [AN] [MX] [SZ] [IB], né le [Date naissance 96] 1965 à [Localité 1]
2.3.5.5. [GV] [HM] [IB], né le [Date naissance 17] 1974 à [Localité 23]
2.3.6. [UF] [VA] [XC] [GN], né le [Date naissance 97] 1938 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 41] 1995 à [Localité 30] en laissant pour lui succéder :
2.3.6.1. [QV] [DL] [GN], né le [Date naissance 98] 1961 à [Localité 6]
2.3.6.2. [CO] [ST] [GN], né le [Date naissance 99] 1962 à [Localité 6]
2.3.6.3. [IY] [GN] épouse [FV], née le [Date naissance 57] 1965 à [Localité 30]
2.3.6.4. [ZB] [GN], né le [Date naissance 100] 1967 à [Localité 23]
2.3.7. [EF] [GN] épouse [FD], née le [Date naissance 101] 1942 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 42] 2016 à [Localité 30] en laissant pour lui succéder :
2.3.7.1.Frank [FD], né le [Date naissance 102] 1963 à [Localité 23]
2.3.8. [RA] [HT] [RR] [GN], né le [Date naissance 64] 1952 à [Localité 6]
2.4. [QQ] [FN] [VR] a [QP] [CM] [NQ], né le [Date naissance 103] 1918 à [Localité 1] et y décédé le [Date décès 43] 1967 en laissant pour lui succéder :
2.4.1. [UY] [XM] [NQ], épouse [KN], née le [Date naissance 104] 1941 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 44] 1998 à [Localité 36] en laissant pour lui succéder :
2.4.1.1. [PU] [RL] [KN] épouse [EH], née le [Date naissance 105] 1957 à [Localité 23]
2.4.1.2. [KI] [UY] [KN] épouse [CW], née le [Date naissance 106] 1959 à [Localité 23]
2.4.1.3. [O] [PI] [KN] épouse [T], née le [Date naissance 107] 1960 à [Localité 23]
2.4.1.4. [VR] [ZL] [KN], né le [Date naissance 41] 1965 à [Localité 23]
2.4.1.5. [NS] [MT] [KN], né le [Date naissance 108] 1970 à [Localité 23]
2.4.1.6. [TY] [KN], né le [Date naissance 109] 1973 à [Localité 23]
2.4.1.7. [EE], [HU] [KN], née le [Date naissance 110] 1977 à [Localité 23]
2.4.2. [P] [VS] [NQ], épouse [WN], épouse [GN], née le [Date naissance 111] 1946 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 45] 2015 à [Localité 30], en laissant pour lui succéder :
2.4.2.1. [TC] [UT] [ND] [WN] épouse [EC], née le [Date naissance 112] 1965 à [Localité 23]
2.4.2.2. [QY] [KV] [WN] épouse [OW], née le [Date naissance 113] 1966 à [Localité 23]
2.4.2.3. [OI] [RG] [JJ] [WN], né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 1]
2.4.2.4. [MN] [UN] [WN], né le [Date naissance 97] 1968 à [Localité 23]
2.4.2.5. [ZP] [WN], née le [Date naissance 76] 1970 à [Localité 23]
2.4.3. [OZ] [NB] [QQ] [NQ], né le [Date naissance 114] 1948 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 46] 2004 à [Localité 30], sans postérité selon fiche généalogique DAF
[AG] [EO] [NQ] [AY], né le [Date naissance 115] 1883 à [Localité 25] et décédé le [Date décès 47] 1903 à [Localité 19], sans postérité selon fiche généalogique DAF[OV] [HG] [NQ] [AY], né le [Date naissance 33] 1886 à [Localité 1] et y décédé le [Date décès 48] 1937, sans postérité selon fiche généalogique DAFT[SJ] [P] [NQ] épouse [F], née le [Date naissance 82] 1887 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 49] 1918 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :5.1.[PT] [NQ] épouse [EQ] épouse [PK], née le [Date naissance 116] 1914 à [Localité 38] et décédée le [Date décès 50] 1990 à [Localité 36]
5.2.[L] [F], né le [Date naissance 116] 1916 à [Localité 38], sans acte de décès, sans postérité selon fiche généalogique DAF
5.3.[U] a [EX] [F], né le [Date naissance 29] 1917 à [Localité 23] et décédé le [Date décès 51] 1997 à [Localité 27] en laissant pour lui succéder :
5.3.1. [SU] [CY] [F] épouse [NE] [IP], née le [Date naissance 117] 1950 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 52] 1994 à [Localité 52]
5.3.2. [U] [F], né le [Date naissance 118] 1953 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 39] 1996 à [Localité 27] en laissant pour lui succéder :
5.3.2.1. [FT] [TV] [F], née le [Date naissance 119] 1975
5.3.2.2. [U] [QT] [F], né le [Date naissance 95] 1976 à [Localité 23]
5.3.2.3. [SF] [HF] [F], né le [Date naissance 84] 1978 à [Localité 23]
5.3.2.4. [OY] [F], née le [Date naissance 120] 1980 à [Localité 23]
5.3.2.5. [MW] [F], née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 23]
5.3.2.6. [WF] [F], née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 23]
5.3.3. [P] [U] [II] épouse [Q], née le [Date naissance 4] 1955 à [Localité 1]
[OE] [TW] [NQ] est née le [Date naissance 62] 1888 à [Localité 1] (acte numéro 5) et décédée à [Localité 23] le [Date décès 53] 1960 (acte numéro 164) ; elle s'est mariée le [Date mariage 1] 1904 à [Localité 1] (acte numéro 2) avec [IM] [E] ; par testament notarié du 14 août 1958, elle a institué légataire universel son fils [LC] [HC] [NQ] avec des legs particuliers en nue propriété grevé de l'usufruit de ses père et mère des terres : [Localité 7], [Localité 8] et [Localité 9] (moitié) sises à [Localité 1] [Localité 10], [Localité 11], [Localité 12] (moitié), [Localité 13], [Localité 14] (moitié) sises à [Localité 6] à son arrière petit-fils [R] [A] [L] [I] Selon un acte de notoriété après décès numéro 903 du 25 octobre 1960 (étude [JW]), [LC] [HC] [E] est son unique héritier.
Elle a laissé pour héritiers susceptibles de postérité :
6. 1.[HS] [E] née vers 1906 et décédée le [Date décès 54] 1944 à [Localité 1] à l'âge d'environ 38 ans, sans postérité selon fiche généalogique DAF
6. 2.[QZ] [AU] [E] née le [Date naissance 121] 1906 à [Localité 1] sans acte de décès, mariée le [Date mariage 2] 1921 à [Localité 1] avec [QI] [SR] [HE], sans postérité selon fiche généalogique DAF
6.3.[GC] [E] née le [Date naissance 11] 1908 à [Localité 1] où elle est décédée le [Date décès 55] 1923, âgée de moins de 15 ans et donc a priori sans postérité selon fiche généalogique DAF
6. 4.[LC] [HC] [E] né le [Date naissance 122] 1904 à [Localité 1] (acte numéro 1) où il est décédé le [Date décès 56] 1976 (acte numéro 17) ; il s'était marié le [Date mariage 1] 1923 (acte numéro 1) avec [IE] [ES] [BO] [I] ; par testament olographe du 10 mai 1975, il a légué la moitié de ses biens de terre savoir [XS] à [Localité 6], [Localité 53] et [BF] à [Localité 1] à [HD] [FL] [SM], il a laissé 5 enfants :
6. 4.1.[L] [E] né le [Date naissance 123] 1921 à [Localité 1] (acte numéro 5) et décédé le [Date décès 57] 2005 à [Localité 54] (acte numéro 377), marié le [Date mariage 3] 1968 à [Localité 1] (acte numéro 2)avec [EA] [LN] [CR] et décédé le [Date décès 57] 2005 à [Localité 23] ; il a eu pour enfant :
6. 4.1.1.[R] [A] [L] [E] né le [Date naissance 1] 1949 à [Localité 6] (acte numéro 6)
6.4.1.2. [ZM] [PR] [I] née le [Date naissance 41] 1958 à [Localité 23], mariée le [Date mariage 4] 1987 à [Localité 1] avec [ZG] [RZ]
6 4.1.3.Miria [I] née le [Date naissance 79] 1959
6.4.1.4. [FB] [AO] [GC] [I] née le [Date naissance 124] 1966 à [Localité 23], mariée le [Date mariage 5] 1989 à [Localité 23] avec [CT] [RZ]
6.4.1.5.Arthure [FN] [I] né le [Date naissance 125] 1969 à [Localité 4]
6. 4.2.[GA] [UH] [E] né le [Date naissance 126] 1923 à [Localité 1] et décédée à [Localité 36] le [Date décès 58] 1987, marié le [Date mariage 6] 1946 à [Localité 55] avec [JX] [YL] [U] [NZ].
Il laisse pour lui succéder :
6.4.2.1. [LC] [QX] [E], né le [Date naissance 127] 1948 à [Localité 55] et décédé le [Date décès 59] 2003 à [Localité 38]
6.4.2.2.[DI] [PB] [E], épouse [GU], épouse [AE], née le [Date naissance 128] 1949 à [Localité 55]
6.4.2.3. [WK] [E], épouse [FF], née le [Date naissance 129] 1951 à [Localité 1]
6.4.2.4. [GA] [OA] [E], né le [Date naissance 130] 1954 à [Localité 6]
6.4.2.5. [H] [KX] [E] épouse [HN], née le [Date naissance 131] 1955 à [Localité 6]
6.4.2.6. [HS] [DH] [E], née le [Date naissance 132] 1957 à [Localité 55]
6.4.2.7. [VI] [GJ] [E] épouse [EQ], née le [Date naissance 133] 1958 à [Localité 55] et décédée le [Date décès 60] 1991 à [Localité 36]
6.4.2.8. [VQ] [Localité 27] [E], épouse [RQ] [RE], née le [Date naissance 134] 1959 à [Localité 55]
6.4.2.9. [XV] [DJ] [E] épouse [PH] [V], née le [Date naissance 135] 1962 à [Localité 23]
6.4.2.10. [BS] [GR] [E], né le [Date naissance 18] 1965 à [Localité 6] et décédé le [Date décès 25] 2010 à [Localité 23]
6.4.2.11. [AB] [E], né le [Date naissance 136] 1966 à [Localité 23] et y décédé le [Date décès 61] 1987
6.4.2.12 [KQ] [IR] [E], né le [Date naissance 94] 1968 à [Localité 23]
6.4.2.13. [C] [H] [E] épouse [V], née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 23]
6.4.2.14. [FK] [IE] [E] épouse [YQ], née le [Date naissance 137] 1971 à [Localité 23]
6.4.2.15 [NK] [GW] [E], né le [Date naissance 138] 1973 à [Localité 23]
6.4.3.[OT] [DU] [E] né le [Date naissance 139] 1925 à [Localité 1] et décédé à [Localité 23] le [Date décès 62] 2005, marié le [Date mariage 7] 1967 à [Localité 23] avec [HV] [VY] [BW].Elle laisse pour lui succéder :
6.4.3.1. [YN] [JZ] [ZQ] épouse [OC], née le [Date naissance 140] 1971 à [Localité 23]
6. 4.4.[TL] [IM] née le [Date naissance 141] 1929 à [Localité 23] où elle est décédée le [Date décès 41] 1950 sans postérité selon acte de notoriété après décès du 15 mars 1977 (étude [JW])
6.4.5.[ZJ] [AW] [E] né le [Date naissance 142] 1932 à [Localité 23] où il est décédé le [Date décès 63] 1991 en laissant pour lui succéder :
6.4.5.1. [ZV] [ZH] [E], né le [Date naissance 143] 1960 à [Localité 23]
6.4.5.2. [OU] [SM] [E], née le [Date naissance 144] 1961 à [Localité 23]
6.4.5.3. [MA] [GS] [E], né le [Date naissance 135] 1962 à [Localité 23]
6.4.5.4. [J] [FK] [E] épouse [JG], née le [Date naissance 3] 1963 à [Localité 23]
6.4.5.5. [PQ] [FA] [E] épouse [VE] [EU] épouse [TF], née le [Date naissance 114] 1964 à [Localité 23] et y décédée le [Date décès 64] 2010
6.4.6.[A] [E] né le [Date naissance 109] 1944 à [Localité 23] et décédé le [Date décès 65] 2012 à [Localité 38], marié le [Date mariage 8] 1987 à [Localité 23] avec [ZR] [KO] [LO]. Il laisse pour lui succéder :
6.4.6.1 [XY] [N] [E], né le [Date naissance 38] 1964 à [Localité 23]
6.4.6.2.[TR] [PL] [E] épouse [NP], née le [Date naissance 107] 1976 à [Localité 23]
Par testament olographe du 10 mai 1975, [LC] [HC] [E] a légué à [HD] [FL] [SM] sa maison , la moitié de ses biens de terre, savoir notamment la terre [MQ] sise à [Localité 6]. Il n’est pas précisé si ce dernier a sollicité la délivrance du legs.
Selon acte de notoriété numéro 903 du 25 octobre 1960, [OE] [TW] [AY] [YM] a laissé pour seul héritier son fils [LC] [HC] [E] ; il est mentionné un testament notarié du 14 août 1958 ; ce document produit institue ce fils comme légataire universel et lègue à son arrière petit-fils la nue propriété des terres [Localité 7] , [Localité 56], [Localité 9] (moitié) sises à [Localité 1] et [Localité 10], [Localité 57] (moitié côté [Localité 27]), [Localité 58], [Localité 12] (moitié) [Localité 14] (moitié) sises à [Localité 6].
[MI] [SH] [NQ], épouse [OM], née le [Date naissance 145] 1890 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 66] 1941 à [Localité 23]. Elle laisse pour lui succéder :7.1.Faahotu [OM] épouse [HL], née le [Date naissance 146] 1905 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 60] 1927 à [Localité 1] en laissant pour lui succéder :
7.1.1. [VK] [HL], né le [Date naissance 29] 1923 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 67] 1983 à [Localité 27]
7.1.2. [HH] [HL] épouse [ZS], née le [Date naissance 102] 1926 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 68] 1987 à [Localité 38]
7.2. [TN] [OM], né le [Date naissance 147] 1907 à [Localité 59], qui laisse pour lui succéder :
7.2.1.[CY] [RV] [OM], née à [Localité 6] et décédée le [Date décès 69] 1933 à [Localité 1]
7.2.2.[BD] [YH] [TN] [OM], né le [Date naissance 148] 1930 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 70] 1981 à [Localité 36]
7.2.3.Ruita [IK] [OM], née le [Date naissance 149] 1935 à [Localité 1]
7.3. [SI] [DB] [OM], né le [Date naissance 150] 1918 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 71] 1979 à [Localité 36], en laissant pour lui succéder :
7.3.1. [PF] [UC] [CZ] [OM] épouse [QA], née le [Date naissance 119] 1957 à [Localité 23]
7.3.2. [SC] [OM], née le [Date naissance 151] 1959 à [Localité 23] et décédée le [Date décès 72] 1998 à [Localité 30]
7.4. [RD] [OM], décédé le [Date décès 73] 1912 sans postérité
7.5. [IF] [OM], né le [Date naissance 152] 1931 à [Localité 1] et y décédé le [Date décès 74] 1951 en laissant pour lui succéder :
7.5.1. [YU] [HD] [OM], né le [Date naissance 153] 1948 à [Localité 1]
7.6. [MH] [OM], né le [Date naissance 154] 1916 à [Localité 1] et y décédé le [Date décès 69] 1933, sans postérité
7.7. [EM] [IQ] [OM] épouse [FW], née le [Date naissance 92] 1910 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 75] 1975 à [Localité 23], sans postérité
7.8. [KO] [OH] [OM], né le [Date naissance 155] 1922 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 76] 1990 à [Localité 23], sans postérité
7.9. [PG] [LH] [OM] épouse [US], née le [Date naissance 74] 1920 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 77] 1982 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :
7.9.1. [ZD] [MS] [MI] [US], née le [Date naissance 156] 1940 à [Localité 23] et y décédée le [Date décès 78] 1964
7.9.2. [XQ] [US] épouse [YG], née le [Date naissance 65] 1942 à [Localité 59]
7.9.3. [DQ] [UO] [US] épouse [XL], née le [Date naissance 157] 1944 à [Localité 59]
7.9.4. [VU] [SH] [US] épouse [WW], née le [Date naissance 158] 1946 à [Localité 59]
7.9.5. [CC] [BH] [US] épouse [D], née le [Date naissance 159] 1947 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 37] 2011 à [Localité 38], aux droits de laquelle viendrait [Y] [D] sans qu’il en soit justifié
7.9.6. [MV] [JE] [US] épouse [ZA], née le [Date naissance 160] 1951 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 49] 2021 à [Localité 38]
7.9.7. [ZN] [US] épouse [NT], née le [Date naissance 161] 1953 à [Localité 1]
7.9.8. [VH] [US] épouse [CG], épouse [KB], née le [Date naissance 118] 1957 à [Localité 1]
7.9.9. [DM] [BU] [US], né le [Date naissance 51] 1964 à [Localité 1]
[VN] a [IS] dite [IO] [NQ], née le [Date naissance 86] 1891 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 79] 1918 à [Localité 60] en laissant pour lui succéder :8.1.[RT] [TG] [S], né le [Date naissance 162] 1914 à [Localité 60] et décédé le [Date décès 80] 1968 à [Localité 50] en laissant pour lui succéder :
8.1.1. [RT] [S], né le [Date naissance 35] 1935 à [Localité 50] et décédé le [Date décès 64] 2021 à [Localité 40]
8.1.2. [CK] [BC] [S], né le [Date naissance 153] 1937 à [Localité 50] et décédé le [Date décès 81] 1995 à [Localité 61]
8.1.3. [CU] [DK] [S], né le [Date naissance 69] 1938 à [Localité 50] et décédé le [Date décès 82] 2004 à [Localité 23]
8.1.4. [BZ] [UW] [S] épouse [IW], née le [Date naissance 163] 1940 à [Localité 50]
8.1.5. [PZ] [S], né le [Date naissance 164] 1943 à [Localité 50] et y décédé le [Date décès 83] 1996
8.1.6. [NR] [S], né le [Date naissance 165] 1944 à [Localité 50] et décédé le [Date décès 84] 2015 à [Localité 62] en Australie
[QV] [MF] [OL] [S], né le [Date naissance 166] 1916 à [Localité 60], sans acte de décès, sans postérité selon fiche généalogique DAF[EK] [ZO] [BX] [AY] épouse [KZ], née le [Date naissance 155] 1892 à [Localité 1] et y décédée le [Date décès 85] 1945 en laissant pour lui succéder, selon fiche généalogique DAF :9.1.Teipo [OB] [KZ] épouse [MU], née le [Date naissance 167] 1913 à [Localité 36] et décédée le [Date décès 86] 1954 à [Localité 1], sans postérité selon fiche généalogique DAF
9.2.[XZ] [WE] [KZ] épouse [IB], née le [Date naissance 168] 1915 à [Localité 1] et y décédée le [Date décès 87] 1954, sans postérité selon fiche généalogique DAF
9.3.Nefi [BD] [KZ], né le [Date naissance 169] 1921 à [Localité 63] et décédé le [Date décès 88] 1944 à [Localité 1], sans postérité selon fiche généalogique DAF
9.4.Ruita [Localité 27] [KZ], née le [Date naissance 170] 1923 à [Localité 1] et décédée le [Date décès 89] 1960 à [Localité 23] en laissant pour lui succéder :
9.4.1. [SB] [JS] [PV], né le [Date naissance 32] 1944 à [Localité 1] et décédé le [Date décès 90] 2002 à [Localité 30]
9.5.[BD] [UR] [KZ], né le [Date naissance 171] 1925 à [Localité 1] et y décédé le [Date décès 91] 1959 en laissant pour lui succéder :
9.5.1. [WV] [UR] [KZ] épouse [YY], née le [Date naissance 172] 1959 à [Localité 1] et y décédée le [Date décès 92] 2005
[SU] [XZ] [AY] épouse [AA] épouse [KY], née le [Date naissance 3] 1897 à [Localité 35] et décédée le [Date décès 93] 1928 à [Localité 23], sans postérité selon fiche généalogique DAF[LZ] [OQ] [NQ] épouse [HC], née le [Date naissance 173] 1900 à [Localité 1] et y décédée le [Date décès 94] 1971, sans postérité selon fiche généalogique DAF
Sur la demande de délivrance de legs
[R] [A] [L] [E] a saisi le tribunal aux fins de voir ordonner la délivrance du legs à son profit de [OE] [TW] [NQ] par testament du 14 août 1958 des terres [Localité 7], [Localité 8] et [Localité 9] (moitié) sises à [Localité 1], [Localité 10], [Localité 11], [Localité 12] (moitié), [Localité 13], [Localité 14] (moitié) sises à [Localité 6]
Si les terres [Localité 12] lot 8 cadastrée BB[Cadastre 4], [Localité 16], lot G cadastrée BK [Cadastre 5] et [Localité 15] parcelles [Cadastre 1] et [Cadastre 2] sont bien rentrées dans le patrimoine de [OE] [NQ] et qu’il pouvait donc en disposer par testament, il n’est toujours pas, en dépit d’une réouverture des débats, pour les terres [Localité 18] (moitié) et de la terre [Localité 7] sur [Localité 1] que celles-ci soient rentrées dans le patrimone de [OE]. Il en est de même pour les droits vendus dans les terres [Localité 15] et [Localité 16] il n'est produit aucun document sauf pour la terre [Localité 56] sur le titre de propriété initial des parents de [OE] [TW] [NQ] ni sur le nombre de frères et sœurs ayant eu une postérité ni sur le fait que [QB] [LT] [CD] [XG] était bien la seule héritière de sa mère.
Dès lors, la délivrance du legs ne pourra porter que sur les terres de [Localité 6] susvisées.
Par ailleurs, il apparaît que l’ensemble des ayants droit de [OE] [NQ] ne sont pas en la cause. Il sera donc enjoint à [R] [E] de faire assigner l’ensemble des ayants droit de [L] [E], de [GA] [UH] [E], de [OT] [DU] [E], de [ZJ] [AW] [E] et d’[A] [E].
Concernant les droits détenus dans la terre [Localité 15], si un partage par souche peut être envisagé, il convient de déterminer le quantum des droits détenus par [OE] dans cette terre et donc de déterminer la quotité acquise de [QB] [XG].
Enfin, concernant les autres terres, et notamment celles de [Localité 1] un partage doit dans un premier temps être effectué entre les ayants droit de [DB] [U] a [NI] et [CD] a [OL].
A cet égard, il sera enjoint au requérant de préciser les liens de chaque personne assignée avec les enfants des revendiquants.
Les dépens et le surplus des demandes seront réservés dans l’attente.
PAR CES MOTIFS
Le tribunal foncier de la Polynésie française, section détachée des TUAMOTU GAMBIER AUSTRALES, statuant par mise à disposition au greffe, après débats en audience publique, avant dire droit, par décision réputée contradictoire et en premier ressort,
Ordonne la réouverture des débats ;
Enjoint à [R] [E] de faire mettre en cause par assignation d’huissier de justice l’ensemble des ayants droit de [L] [E], de [GA] [UH] [E], de [OT] [DU] [E], de [ZJ] [AW] [E] et d’[A] [E] ;
Enjoint à [R] [E] de produire tous éléments permettant de déterminer la quotité de droits détenus par [QB] [XG] ;
Enjoint à [R] [E] concernant les terres de [Localité 1] de conclure sur un partage entre les ayants droit de [DB] [U] a [NI] et [CD] a [OL] et les cas échéant de les appeler en cause par assignation d’huissier de justice ;
Enjoint à [R] [E] de préciser les liens de chaque personne assignée avec les enfants des revendiquants ;
Ordonne à cette fin la réouverture des débats à l’audience de mise en état du mardi 2 décembre 2025 à 9 heures 00 au palais de Justice de Papeete, bâtiment annexe du tribunal foncier;
Réserve les dépens et le surplus des demandes.
Rappelle que les conclusions des parties doivent être versées en un original accompagné d’autant de copies que de parties et les pièces jointes en deux exemplaires distincts, en application des articles 6 et 21 - I du code de procédure civile de Polynésie française relatifs au principe du contradictoire ;
Ainsi fait, jugé et prononcé par mise à disposition au greffe de ce tribunal les jour mois et an que dessus ;
En foi de quoi la minute a été signée par le président et le cadre greffier.
Christophe Teiva LIAO HUI KUN, Laetitia ELLUL-CURETTI,
Cadre greffier Présidente
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