TJ 01053, 14 oct. 2025, RG 25/01950

Le Tribunal, après en avoir délibéré conformément à la loi, statuant publiquement,

Prononce l’adoption plénière de :

[K] [T]
né le [Date naissance 1] 2023 à [Localité 7] (69)
de nationalité française,

par

[O] [W]
née le [Date naissance 2] 1994 à [Localité 5] (69)
de nationalité française, Manutentionnaire,
mariée le [Date mariage 4] 2022 à [Localité 6] (01) avec [X] [C] [T]

demeurant ensemble : [Adresse 3],

Dit que le mineur portera désormais le nom de : [T] suivant déclaration conjointe en date du 28 juillet 2024,

Dit que la filiation naturelle de l'enfant demeure établie à l'égard d’[X] [C] [T], conjointe de l'adoptante,

Ordonne la transcription du présent jugement sur les registres de l’Etat Civil de la commune de [Localité 7] (69) et dit que cette transcription tiendra lieu d'acte de naissance de l'adopté,

Dit que conformément à l'article 354 alinéa 2 du code civil, la transcription devra énoncer le jour, l'heure, le lieu de naissance, le sexe de l'enfant, ses prénoms, tels qu'ils résultent du présent jugement, les prénoms, noms date, lieu de naissance et domicile de l'adoptant et ne devra contenir aucune indication relative à la filiation réelle de l'enfant,

Ordonne que la mention "adoption" soit portée en marge de l'acte de naissance d'origine de l'adopté, lequel sera considéré comme nul,

Ordonne la notification de la présente décision par lettre recommandée avec demande d'avis de réception à [O] [W] et à [X] [C] [T], conformément aux dispositions de l'article 454 du code de procédure civile,

Dit que le présent jugement sera notifié au ministère public à la diligence du greffe,

Laisse les dépens à la charge de la requérante.

LE GREFFIER, LE PRESIDENT,

copie à
LR AR [O] [W] épouse [T]
LR AR [X] [C] [T]
Parquet
le