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TJ 80021, 14 nov. 2025, RG 25/01606


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Date
14/11/2025
Numéro
25/01606
Lieu / cour
tj80021
Chambre
Chambre 5 (Collégiale)
Type
other
Id
691ae6ea5222181ceeb75fd2

Texte de la décision

1,257 caractères

[Motifs de la décision occultés]

[Motifs de la décision occultés]

PAR CES MOTIFS :

Le Tribunal, statuant publiquement près débats en chambre du Conseil, par mise à disposition de la décision au greffe et en premier ressort ;

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;

Prononce l’adoption simple par :

Monsieur [X] [E] [K]
né le [Date naissance 4] 1962 à [Localité 8] (Belgique)

demeurant [Adresse 5]

DE :

Madame [Y] [W] [I]
née le [Date naissance 1] 1988 à [Localité 7] (94)

Mariée le [Date mariage 3] 2024
à [Localité 6] (60)
avec [H] [Z] [J] [M]

demeurant [Adresse 2]

Dit que l’adoptée conservera le nom de famille de : [I].

Ordonne que le dispositif du présent jugement sera transcrit sur les registres de l’état-civil de [Localité 7] (94) et [Localité 6] (60) conformément aux dispositions de l’article 362 du Code Civil.

Dit que la présente décision sera notifiée par les soins du secrétariat-greffe à Monsieur [X] [K], à Madame [Y] [I] et à Monsieur le Procureur de la République près ce Tribunal.

En foi de quoi la minute a été signée par la Présidente et la Greffière présente lors du prononcé.

La Greffière, La Présidente,

Christine BÉHAL Shaenaz BELMON

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