CA Lyon, 27 nov. 2025, RG 24/04695

COUR D'APPEL

DE [Localité 6]

6ème Chambre

LYON, le 27 Novembre 2025

ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT

N° RG 24/04695 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PWWY

Affaire : Jugement Au fond, origine Juge de l'exécution de [Localité 6], décision attaquée en date du 28 Mai 2024, enregistrée sous le n° 24/00246

Société d'Assurance Mutuelle L'AUXILIAIRE

[Adresse 2]

[Adresse 5]

[Localité 4]

Représentant : Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET, avocat au barreau de LYON

APPELANT

Monsieur [T] [U]

[Adresse 3]

[Localité 1]

Représentant : Me Raphaël MALLEVAL, avocat au barreau de LYON

Madame [O] [L]

[Adresse 3]

[Localité 1]

Représentant : Me Raphaël MALLEVAL, avocat au barreau de LYON

INTIMES

Nous, Joëlle DOAT, présidente de la 6ème chambre civile, assistée de Cécile NONIN, greffière,

Vu l'appel inscrit au greffe sous le n° RG : N° RG 24/04695 - N° Portalis DBVX-V-B7I-PWWY dans une instance entre les parties ci-dessus,

Vu les articles 385, 400 et suivants du code de procédure civile ;

Vu les conclusions de désistement d'appel notifiées le 12 novembre 2025 par Me Jacques AGUIRAUD de la SCP JACQUES AGUIRAUD ET PHILIPPE NOUVELLET;

Vu les conclusions d'acceptation de désistement d'appel notifiées le 17 novembre 2025 par Me Raphaël MALLEVAL;

Attendu que l'appelant a déclaré se désister de l'appel interjeté ;

Attendu que les conditions prévues aux articles 401 et 402 du code de procédure civile sont remplies ;

PAR CES MOTIFS