CA Aix Provence, 22 janv. 2026, RG 24/11439

COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE

Chambre 1-9

ARRÊT DE RETRAIT DU RÔLE

DU 22 JANVIER 2026

N° 2026/035

Rôle N° RG 24/11439 N° Portalis DBVB-V-B7I-BNWJ6

[T] [W] [Y]

C/

S.A.R.L. KMP

Copie exécutoire délivrée

le :

à :

Me Sébastien BADIE

Me Marie DUROCHAT

Décision déférée à la Cour :

Jugement du Juge de l'exécution de [Localité 4] en date du 11 Septembre 2024 enregistré au répertoire général sous le n° 23/04461.

APPELANTE

Madame [T] [F] dite [Y]

née le [Date naissance 1] 1954 à [Localité 5]

de nationalité Française,

demeurant [Adresse 2]

représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

assistée de Me Jean-Pierre GASTAUD de la SELARL GASTAUD - LELLOUCHE - HANOUNE - MONNOT, avocat au barreau de NICE,

INTIMÉE

S.A.R.L. KMP

SARL de droit luxembourgeois,

prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 3]

représentée par Me Marie DUROCHAT, avocat au barreau de GRASSE,

assistée de Me David MOTTE-SURANITI, avocat au barreau de PARIS

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COMPOSITION DE LA COUR

L'affaire a été débattue le 14 Janvier 2026 en audience publique devant la cour composée de :

Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président

Monsieur Ambroise CATTEAU, Conseiller

Madame Joëlle TORMOS, Conseiller

qui en ont délibéré.

Greffier lors des débats : Mme Josiane BOMEA.

Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2026.

ARRÊT

Contradictoire,

Prononcé par mise à disposition au greffe le 22 Janvier 2026,

Signé par Madame Cécile YOUL-PAILHES, Président et Mme Josiane BOMEA, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

***

Madame [T] [F] dite [Y] a formé appel le 18 septembre 2024 à l'encontre d'un jugement rendu le 11 septembre 2024 par le juge de l'exécution du tribunal judiciaire de Grasse dans le litige l'opposant à la Sarl KMP ;

Après échanges de conclusions, l'instruction a été déclarée close le 16 décembre 2025;

* * *

A l'audience, les avocats des parties ont présenté une demande écrite de retrait motivé du rôle ;

En application des articles 382 et 383 du Code de Procédure Civile, il y a lieu de faire droit à cette demande.

PAR CES MOTIFS