TJ 01053, 25 nov. 2025, RG 25/01959

Le Tribunal, après en avoir délibéré conformément à la loi, statuant publiquement,

Prononce l’adoption simple de :

[Z] [P] [A]
née le [Date naissance 2] 2011 à [Localité 6] (01)

PAR

[V] [D]
né le [Date naissance 1] 1972 à [Localité 4] (01)
de nationalité française, Comptable,

demeurant : [Adresse 3],

Dit que le nom de l’adoptée est désormais : [D]- [A] suivant déclaration faite par l’adoptant et la mère de l’adoptée, acceptée par l’adoptée devant Maître [B], Notaire à [Localité 4] le 30 novembre 2024, choix du nom confirmé selon attestation de l’adoptant et de la mère de l’adoptée en date du 30 mars 2025,

Ordonne la notification de la présente décision par lettre recommandée avec demande d’avis de réception à l’adoptant et à la mère de l’adoptée, conformément aux dispositions de l’article 454 du code de procédure civile,

Dit que le présent jugement sera notifié au ministère public à la diligence du greffe,

Ordonne la mention du présent jugement en marge de l’acte de naissance de l’adoptée et de tous les actes la concernant, conformément aux dispositions de l'article 362 du code civil,

Ordonne la transcription du présent jugement sur les registres du Service Central de l’Etat Civil à [Localité 5].

Dit que les dépens seront supportés par le requérant.

LE GREFFIER, LE PRÉSIDENT,

copie à
LR AR [V] [D]
LR AR [U], [K], [O] [A]
Parquet le