TJ 31555, 15 janv. 2026, RG 25/01917

Le Tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en premier ressort, après débats en chambre du conseil, en matière gracieuse, et après en avoir délibéré conformément à la loi :

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil;

Prononce L'ADOPTION [Localité 7] de :

Madame [U], [P], [Z] [K]
née le [Date naissance 2] 2005 à [Localité 5]
Profession : Etudiante, demeurant [Adresse 3]

Par : Monsieur [D], [B] [G] conjoint du parent de l’enfant
né le [Date naissance 1] 1983 à [Localité 6]
Profession : Gérant d’Entreprise, demeurant [Adresse 4]

Dit que l’adoptée conformément aux dispositions de l’article 370-1-7 du Code Civil, portera désormais le nom de famille de :

[G] [K]

Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné sur les registres de l’état civil et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article 362 du code civil:

- son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de GIVORS (Rhône), registre des naissances, année 2005, acte numéro 536

Laisse les dépens à la charge de M. [D], [B] [G].

Dit que le présent jugement sera notifié par lettres recommandées avec demande d'avis de réception à M. [D], [B] [G] et Mme [U], [P], [Z] [K].

Le présent jugement a été signé par Lucile DULIN, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Greffier présents lors du prononcé.