TJ 31555, 2 mars 2026, RG 25/01959

Le Tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en premier ressort, après débats en chambre du conseil, en matière gracieuse, et après en avoir délibéré conformément à la loi :

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil;

Prononce L'ADOPTION, [Localité 1] de :

Monsieur, [K],, [Z],, [P],, [O], [T]
né le, [Date naissance 1] 2008 à, [Localité 2]

Par : Madame, [H],, [G], [M] conjoint du parent de l’enfant
née le, [Date naissance 2] 1971 à, [Localité 3]
Profession : Ingénieur, demeurant, [Adresse 1]

Dit que l’adopté, conformément aux dispositions de l’article 370-1-7 du code civil, conservera son nom de famille d’origine:
,
[T]

Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné sur les registres de l’état civil et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article 1175-1 du code de procédure civile :

- son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de TOULOUSE (Haute-Garonne), registre des naissances, année 2008, acte numéro 1640/1

Pour information: article 370-1-8 du code civil “L’adoptant est titutlaire de l’autorité parentale concurremment avec l’autre membre du couple, lequel en conserve seul l’exercice, sous réserve d’une déclaration conjointe avec l’adoptant adressée au directeur des services de greffe judiciaire du tribunal judiciaire aux fins d’un exercice en commun de cette autorité”.

Laisse les dépens à la charge de Mme, [H],, [G], [M].

Dit que le présent jugement sera notifié par lettres recommandées avec demande d'avis de réception à Mme, [H],, [G], [M] et M., [K],, [Z],, [P],, [O], [T].

Le présent jugement a été signé par Jennifer JOUHIER, Vice-Présidente et Cédric ROUQUET, Cadre Greffier présents lors du prononcé.

Le Greffier Le Président

Cédric ROUQUET Jennifer JOUHIER