TJ 31555, 13 mars 2026, RG 26/00243

Le Tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en premier ressort, après débats en chambre du conseil, en matière gracieuse, et après en avoir délibéré conformément à la loi :

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil;

Prononce L'ADOPTION [Localité 1] de :

Madame [W] [T]
née le [Date naissance 1] 2003 à [Localité 2]
Profession : Etudiante, demeurant [Adresse 1]

Par : Monsieur [L], [G] [K]
né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 3]
Profession : Indépendant, demeurant [Adresse 2]

Dit que l’adoptée, conformément aux dispositions de l’article 363 du code civil, conservera son nom de famille d’origine:

[T]

Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné sur les registres de l’état civil et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article 1175-1 du code de procédure civile :

- son acte de naissance, acte tenu par le service d’état civil de AUCH (Gers), registre des naissances, année 2003, acte numéro 158

Laisse les dépens à la charge de M. [L], [G] [K].

Dit que le présent jugement sera notifié par lettres recommandées avec demande d'avis de réception à M. [L], [G] [K] et Mme [W] [T].

Le présent jugement a été signé par Brunehilde BARRY, Juge et Cédric ROUQUET, Cadre Greffier présents lors du prononcé.

Le Greffier Le Président

Cédric ROUQUET Brunehilde BARRY