TJ 31555, 7 mai 2026, RG 25/03356

Le Tribunal, statuant publiquement par mise à disposition au greffe, en premier ressort, après débats en chambre du conseil, en matière gracieuse, et après en avoir délibéré conformément à la loi :

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil;

Prononce L'ADOPTION [Localité 1] de :

Monsieur [O], [Y] [I]
né le [Date naissance 1] 1992 à [Localité 2], [Localité 3] (BRÉSIL)
Profession : Employé, demeurant [Adresse 1]

Par : Monsieur [G], [L] [K] conjoint du parent de l’enfant
né le [Date naissance 2] 1956 à [Localité 4]
Profession : Retraité, demeurant [Adresse 1]

Dit que l’adopté conformément aux dispositions de l’article 370-1-7 du Code Civil, portera désormais le nom de famille de :

[K] [I]

Dit que le dispositif du présent jugement sera mentionné sur les registres de l’état civil et ses actes subséquents, à savoir, conformément aux dispositions de l’article 1175-1 du code de procédure civile :

- son acte de naissance, acte tenu par le service central de l’état civil à [Localité 5], acte référencé ([Localité 6]) DX.2008.0001.23847.

Laisse les dépens à la charge de M. [G], [L] [K].

Dit que le présent jugement sera notifié par lettres recommandées avec demande d'avis de réception à M. [G], [L] [K] et M. [O], [Y] [I].

Le présent jugement a été signé par Brunehilde BARRY, Juge et Cédric ROUQUET, Cadre Greffier présents lors du prononcé.

Le Greffier Le Président

Cédric ROUQUET Brunehilde BARRY