TJ 80021, 13 févr. 2026, RG 25/02167

Le Tribunal, statuant publiquement près débats en chambre du Conseil, par mise à disposition de la décision au greffe et en premier ressort ;

Vu les articles 360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;

Prononce l’adoption simple par :

Monsieur [Z] [H] [L] [Y]
né le [Date naissance 1] 1952 à [Localité 1] (80)

demeurant [Adresse 1]

DE :

Madame [O] [J] [C] [P]
née le [Date naissance 2] 1981 à [Localité 2] (94)

Mariée le [Date mariage 1] 2018
à [Localité 3] (Vendée)
avec [E], [G], [A] [M]

demeurant [Adresse 2]

Dit que l’adoptée conservera le nom de famille de : [P]

Ordonne que le dispositif du présent jugement sera transcrit sur les registres de l’état-civil de [Localité 2] et de [Localité 3] conformément aux dispositions de l’article 362 du Code Civil.

Dit que la présente décision sera notifiée par les soins du secrétariat-greffe à Monsieur [Z] [Y], à Madame [O] [P] épouse [M] et à Monsieur le Procureur de la République près ce Tribunal.

En foi de quoi la minute a été signée par la Présidente et la Greffière présente lors du prononcé.

La Greffière, La Présidente,

Julie LECORNU Shaenaz BELMON