TJ 80021, 13 févr. 2026, RG 25/02184
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Texte de la décision
[Motifs de la décision occultés]
[Motifs de la décision occultés]
PAR CES MOTIFS :
Le Tribunal, statuant publiquement près débats en chambre du Conseil, par mise à disposition de la décision au greffe et en premier ressort ;
Vu les articles 360 et suivants du Code Civil et les articles 1166 et suivants du Code de Procédure Civile ;
Prononce l’adoption simple par :
Monsieur [D] [W] [U]
né le [Date naissance 1] 1978 à [Localité 1] (59)
demeurant [Adresse 1]
DE :
Madame [B] [G] [E] [M]
née le [Date naissance 1] 2005 à [Localité 2] (80)
Célibataire
demeurant [Adresse 1]
Dit que l’adoptée portera désormais le nom de famille de : [U].
Ordonne que le dispositif du présent jugement sera transcrit sur les registres de l’état-civil d’[Localité 2] (80) conformément aux dispositions de l’article 362 du Code Civil.
Dit que la présente décision sera notifiée par les soins du secrétariat-greffe à Monsieur [D] [U], à Madame [B] [M] et à Monsieur le Procureur de la République près ce Tribunal.
En foi de quoi la minute a été signée par la Présidente et la Greffière présente lors du prononcé.
La Greffière présente au délibéré, La Présidente,
Julie LECORNU Shaenaz BELMON
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